Droit musulman

Histoire des sources contemporaines du droit. Intro : I) La coutume II) La loi III) Jurisprudence et la péripétie de son histoire IV) Doctrine V) Source internationale VI) Les principales civilisations juridiques Paragraphe 1 : Définition source du droit : Une règle peut comporter plusieurs solutions. Toutes solutions ne peuvent pas comporter des règles. Source est un terme imagé. Le mot source du droit peut avoir plusieurs significations :

I - L’organisation judiciaire en pays d’islam « Nous dirons que la juridiction du qadi est loin de constituer toute l’organisation judiciaire musulmane ; à côté d’elle, il faut tenir compte de la juridiction exercée par les gouverneurs et les chefs de l’Etat, la juridiction répressive de la shurta, la juridiction spéciale aux non musulmans ». Emile Tyan, L’organisation judiciaire en pays d’Islam, p. 15 I – 1) Les « ordres » ou catégories de juridictions  Les auteurs classent la justice

Histoire du droit Point de départ : VI siècle empereur justinien Le droit francais est le produit d une longue évolution nourri de beaucoup d influence. Le modèle francais n est pas un modèle isolé, c est un modèle parmis d autre en Europe, qui se distinguent d autres modeles. Le modele francais est le fruit d une longue histoire, tous les modeles ne sont pas les meme, selon les cultures on pense le droit differement, le droit n est pas un modele uniforme. Il y a une diversité des modèles juridiques

Introduction : En effet à l’origine dans une société musulmane, tout musulman est soumis à la loi coranique, chaque Etat musulman n’était qu’une partie de « DAR AL ISLAM » soumise à la loi musulmane ‘’La Chariâ’’, on ne connaissait pas de nationalité au sens moderne du terme, le musulman était n’ importe où chez lui en pays d’islam il y jouissait des même droits quelque fût son origine. Il existait donc un droit qui organisait une société composée de croyants et de non croyants. Sur

informelles, plutôt avec l’ intention de sensibiliser les gens, musulmans et non-musulmans, pour expliquer leur point de vue sur l’ interdiction du voile. Ils se sont organisés dans des associations. Ils ont organisé des débats et des conférences. Ils ont essayé aussi d’ expliquer que les femmes voilées avaient le droit de porter le voile, par rapport à la convention européenne de droits de l’ homme et du pacte international relatif aux droits civils et politiques. Beaucoup des intellectuels ont publié

qui est le contenu de cette prédication. Mais comme la prédication de Muḥammad, ajoutent les oulémas, est loin de se réduire au Coran et comprend également ce qu’ils appellent la Sunna, celle-ci interviendrait ainsi également dans la formation du droit islamique dès cette époque. J. S. commence par séparer les deux sources scripturaires. S’il continue à admettre que le Coran est le texte prêché par Muḥammad tout le long de sa carrière prophétique, après avoir étudié les chaînes de transmission (isnād)

e LE DROIT ET LE FAIT DANS LA SOCIETE COMPOSITE On dit que le système juridique marocain est complexe car les sources qui le fondent s’approchent et s’avoisinent à la fois. C’est approche est en effet difficile à appréhender, à la fois de par la diversité des sources du droit, des pratiques que l’on y confère et des distinctions existantes. L’incohérence réside dans la diversité des sources du droit marocain, alliage qui se complète mais également qui prête à confusion

Fiche de lecture : Le droit et le fait dans la société composite. Titre de l’article/date de parution : Le droit et le fait dans la société composite / Juin 1970 Auteurs : Pascon et Najib Bouderbala Source : Société d’études économiques sociales et statistiques Renseignements sur Paul Pascon : Paul Pascon est né en 1932 à Fès. Petit-fils de colon, son père est ingénieur des travaux publics. Pendant la guerre, il commence à apprendre l’arabe et montre très tôt, une passion

Introduction : Ce régime a pour but principal de préserver les droits immobiliers car il concerne strictement les immeubles, comme le droit de propriété, les droits des indivisaires, des différents titulaires de droits réels, et les droits des créanciers qui disposent d’une garantie immobilière. Pour assurer une sécurité optimale, le régime foncier doit atteindre les 3 objectifs suivants : ← Etablir une base de départ de chaque immeuble afin d’arrêter et de régler toutes les contestations

Grands systèmes juridiques Introduction: grands systèmes juridiques contemporains Pourquoi la langue de l’enseignement du droit est le français au luxembourgeois ? L’influence du droit français sur le droit luxembourgeois est très importante. C’est le produit d’une histoire. Pourquoi au Japon sont restés les tribunaux vides jusqu’au milieu des années ’70 ? Au Japon c’est très mal vu d’aller au tribunal, de ne pas arriver à trouver des solutions à ses problèmes sans courir aller au tribunal