Du Contrat Social Livre 1 Introduction

Introduction Jean- Jacques ROUSSEAU est ce pédagogue qui aurait confié à l’assistance publique les cinq enfants qu’il eut de sa compagne Thérèse LEVASSEUR ! Et comment un tel homme ose-t-il se poser en éducateur, s’interrogent ses contemporains ? Cette anecdote, loin d’être un disqualifiant, est l’expression du remords et de la faute ineffaçable. C’est le fardeau de la faute qui le décide et le conduit à écrire L’Emile entre 1757 et 1760 et qui paraîtra en 1762 en même temps que Du contrat

Plan Plan Introduction Définition de la stratégie d’impartition Avantages et inconvénients ❖ Première partie Le contrat de concession Avantages et inconvénients Exemple - La concession sélective - La concession exclusive ❖ Deuxième parties Le contrat de commission Avantages et inconvénients Exemple ❖ Troisième parties La différence entre concession et franchise La différence entre concession et commission Conclusion Introduction Durant les deux

Sommaires Introduction Partie I : Le régime général des contrats en cours A) Principes de la continuation des contrats en cours B) option du syndic a) Continuation des contrats en cours. b) cessation des contrats en cours Partie II : le régime spécial de certains contrats A) : Aménagement du régime général a) : Le contrat de bail commercial b) : Le contrat de travail b) Éviction du principe par le législateur a) Les contrats bancaires b) Le contrat de marché public Introduction

philosophie politique, c’est son contrat social, écrit en 1762 où il évoque le concept de droit politique. Ainsi il fait une comparaison entre démocratie et souveraineté en rendant la démocratie non pensable en son concept, même si elle est considérée légitime ; et du coup, la rendre impossible dans l’histoire2. Rousseau effectue à travers cette comparaison un raisonnement par récurrence pour démontrer le statut de la démocratie en souveraineté. Du contrat social aux révolutions anticolonialistes

Le contrat de travail Le contrat de travail Presentation Transcript 1. ••• •• • • ••Cours de droit socialMr Karim HEMRASExpert-comptable26 octobre 2011 2. •Plan du coursI. Le contrat de travail (CDI - CDD)II. Le temps de travail (nombre d’heures – absences – congés -…)III. La rémunération du travail (SMIG- Modalités de paiement-paiement et enregistrement des salaires)IV. La rupture du contrat de travail (licenciement – démission-…)V. L’hygiéne et la sécurité au travail (comité d’hygiéne

La comparaison de plusieurs contrats de travail, points communs et différences, clauses particulières INTRODUCTION : Entre les grands classiques comme le CDI et les contrats d’apprentissage, d’intérim, de travail à domicile ou vendanges, le droit français reconnaît près de vingt formes de contrat de travail. Autant de possibilités, donc, mais aussi de conditions particulières, qu’il vaut mieux connaître avant de signer. Car le contrat de travail définit des points cruciaux : relations

Rapport de Stage NOM + Prénom E2 : Etude à Caractère Professionnel - 1 - NOM + Prénom Bac Pro Comptabilité Session : 2008-2010 E2 : Les dossiers fonctionnels dans l’entreprise Période de la formation en milieu professionnel : Du 26/01/2009 au 20/02/2009 Et du 21/09/2009 au 23/11/2009 E.C.P. Etude à Caractère Professionnel NOM + Prénom E2 : Etude à Caractère Professionnel - 2 - Sommaire Page n° Remerciements............................................

Introduction Formes des conventions de portage Le terme portage renvoie à plusieurs opérations qui ont toutes le même objet (celui de faire porter des titres temporairement) mais qui ne prennent pas nécessairement la même forme. Le montage le plus classique consiste à recourir à des promesses d’achat et/ou de vente, mais d’autres mécanismes peuvent être envisagés. 1. recours à une promesse d’achat et/ou de vente Dans la grande majorité des cas l’opération de portage prendra la forme

Thème 1: l'individu au travail Chapitre 1: Les éléments du choix de l'activité professionnelle Deux principes fondamentaux: · la liberté d'entreprendre · le droit du travail 3 catégories juridiques/ 3 statuts différents · salarié · travailleur indépendant · fonctionnaire Chacune de ses catégories ont un régime qui s'adaptent a elles ->Salarié: le régime salarié du secteur privé ->travailleurs indépendants: le régime du travailleur indépendant ->fonctionnaire: le régime du fonctionnaire

92120 Montrouge • www.charlesetcompagnie.fr • Charles Myara 06 07 59 17 55 • Charles@charlesetcompagnie.fr ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE IDRAC 7-11 Avenue des Chasseurs 75017 PARIS [pic] . [pic] REMERCIEMENTS INTRODUCTION I- PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET SON ENVIRONNEMENT A- L’entreprise, ses services et son marché ❖ Métiers de Charles&Compagnie ❖ Clients de Charles&Compagnie ❖ Concurrents de Charles&Compagnie B- L’Equipe