Félix Julien Jean Bigot de Préameneu

Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean-Étienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville pour rédiger le  projet de « Code civil des Français », sous la direction de Cambacérès. Ce Code voulu par le premier Consul Bonaparte a été l'un des éléments  clés de l'unification juridique de la France. Les quatre rédacteurs proviennent de lieux très différents ; deux sont de pays de droit écrit (Portalis et Maleville), et les deux autres, de pays de coutumes (Bigot de Préameneu et Tronchet)

maxime rappelant que le citoyen doit connaître le contenu du Droit est en rapport direct avec la codification, la codification permet de connaître le droit, mais pas que cela. Ainsi, sous la direction de Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, de Jacques de Maleville, de François Denis Tronchet, et de Jean-Étienne-Marie Portalis voit le jour en 1804 le tout premier des Codes écrits et encore en vigueur aujourd’hui : Le Code Civil ou Code Napoléon. Cette œuvre de codification regroupe l’ensemble des Lois

fréquenter la Société des gens de lettres. D’Alembert le présente dans le salon de Julie de Lespinasse, mais il y réussit mal et se trouve en général déplacé dans le monde des encyclopédistes. Il se lie, grâce à d’intimes analogies, plus étroitement avec Jean-Jacques Rousseau, avec lequel il va se promener à la campagne, où ils s’entretiennent longuement ensemble sur la nature et l’âme humaine. Bernardin cherche à adoucir la noire mélancolie du philosophe, et en est atteint lui-même. Dans le préambule de

francais, en 1804 (année de son accession au rang d’empereur, justement). Mais avant qu’il soit promulgué, il faut evidemment qu’il soit rédigé. Il a donc été rédigé a partir de l’an 1800 par 4 hommes, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jacques de Maleville, François Denis Tronchet et Jean Etienne Marie Portalis. Ce dernier, dans son Discours préliminaire du premier projet de Code civil, nous donne son idée de code civil : il doit servir a régler les questions de manière juridique surle mariage

1958, le code civil ou code Napoléon ont été entrepris par deux chefs militaires). La belle histoire de la rédaction du code civil : Le code fut rédigé par quatre hommes : * Tronchet (Paris). * Portalis (Aix en Provence). * Bigot de Préameneu (Reims). * Maleville (Bordeaux). Tronchet fut le président du tribunal de cassation (qui deviendra par la suite la Cour de cassation avec un premier président). Il a fait preuve de beaucoup de fermeté. Il était l’un des avocats de Louis

légalement appliquée. L’Article 2 du Code civil : « La loi ne dispose que pour l’avenir ; elle n’a point d’effet rétroactif. » . Cet article vient du Code Civil de 1804 créer par quatre fondateurs étant François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean-Étienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville , cet article se trouve dans les lois en général , plus précisément le code des relations entre le public et l’administration . Il stipule d’une règle qui impliquait qu'une loi

conquête britannique, même s'il a quelque peu évolué par la suite. Ce texte a été beaucoup modifié depuis la IIIe République mais reste, aujourd'hui encore, le fondement du droit civil français et, plus largement, de tout le droit français. Le doyen Jean Carbonnier disait ainsi du Code civil qu'il est « la constitution civile des Français ». Son domaine est en effet extrêmement large : le droit des personnes (le nom, le statut de la personne humaine, la personnalité juridique, les incapacités, c'est-à-dire

napoléon la choisit car il est devenu le premier président de la cour de cassation. PORTALIS Jean Etienne Marie (1745-1807) : avocat sous l’ancien régime et se fait élire sous le directoire au conseil des anciens, il est même président du conseil des anciens. Il va vite devenir un homme de confiance de napoléon et sera chargé de négocier avec le pape PIE 7 BIGOT de PREAMENEU Félix Julien Jean (1747-1825) : Avant la révolution de 1789, il est avocat au parlement de Bretagne à rennes

celle de titre négociable (v. Jean-Baptiste de La Curne de Sainte-Palaye, Dictionnaire historique de l'ancien langage françois, publié par L. Favre, Niort, 1876-1882, 10 vol. ; Frédéric Godefroy, Dictionnaire de l'ancienne langue française, Paris, 1880-1902, 10 vol. ; Dictionnaire historique de la langue française, sous la dir. de Alain Rey, Le Robert, Paris, 1992, sous l'art. obliger ; G. Piéri, « Obligation », Archives de philosophie du droit, 1990, pp. 221-231 ; Jean-Louis Gazzaniga, Introduction

sujets à caution (sous la direction de Jean Mistler, 1969)17. Il montre déjà une propension à l’art du commandement, en organisant des jeux militaires dont il prend la tête. Une bataille de boules de neige, qu'il aurait dirigée un hiver, fait partie de sa légende18. À cette époque, il se fait de nouveaux amis, comme Alexandre des Mazis 19, ainsi que de nouveaux ennemis, comme Antoine Le Picard de Phélippeaux, qu'il retrouvera bien plus tard, au siège de Saint-Jean-d'Acre9. Son frère Joseph, ayant abandonné