Histoire Du Droit Carolingiens

Histoire du droit et des institutions Introduction I) Institutions et sources du droit à l'époque franque Chapitre 1er : De l'empire romain au royaume Franc Section 1ère : La colonisation de la gaule par Rome Paragraphe 1 : Les étapes de la colonisation Paragraphe 2 : Les effets de la colonisation Section 2 : Les invasions barbares Paragraphe 1 : Le déroulement des invasions Paragraphe 2 : Les différentes tribus barbares installées dans l'empire Paragraphe 3 : L'organisation

HISTOIRE DE L ’ ÉTAT Introduction I. Le terme d’État A/ Les origines du terme État B/ Les conditions de l’apparition du terme « État » II. La notion juridique d’État A/ La définition juridique de la notion d’État B/ Les développements de la définition juridique de la notion d’État III. L’État, institution juridique A/ L’État et le droit B/ L’État et la personnalité juridique 1e partie LES SOURCES DE L’ÉTAT MODERNE Section I LES SOURCES ANTIQUES I. La source hébraïque A/ De lois universelles

Histoire du droit et des institutions: Introduction générale: La période qui va nous retenir, s'étend sur une période chronologique vaste du V au XVIII em siècle. Il demeure deux dates repères: d'une part en 476 avec la chute de l'empire romain d'occident, et d'autre part la révolution française de 1789. L'ensemble des systèmes juridiques et des insitutions politiques vont participer d'une dialectique entre deux grands modèles de sociétée, de droit, d'Etat ou d'institution. Les deux grands modèles

◄ INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT ► Période : 5e s à auj., histoire de France Manuels : - Jean Marie Carbasse, introduction historique au droit, ed. presse univ de France coll droit fondamental 2007 - Albert Rigaudiere, histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne ed. economica 2010 - Brigitte Basdevant-Gaudemet & Jean Gaudemet, introduction historique au droit 13-18e s ed. LGDJ 2000 - Sylvain Soleil, introduction historique aux institutions

Histoire des institutions Commentaire : L'Ordinatio Imperii Le texte que nous allons étudier est extrait de l'Ordinatio Imperii de 817. Louis le Pieux fit rédiger cet acte afin de régler la succession de son empire. Louis le Pieux, né en 778 près de Poitiers, et mort en 840 près de Mayence, était le fils de Charlemagne. Il fut roi d'Aquitaine jusqu'en 814, puis empereur d'Occident de 814 à sa mort. Son règne a été marqué par de nombreuses menaces sur l'unité de l'empire carolingien

Histoire du droit. L’homme le plus cultivé du moyen age n’est pas capable de conceptualiser l’état. La renaissance c’est la réactivation par la société de la culture antique et au premier lieu la redécouverte du droit romain. « res publica » notion qui renaît à la renaissance. « État » mots inventé par Machiavel. Les romains nous ont légué une conception du droit, cette transition ne sait pas faite de manière binaire. Elle s’est faite durant le moyen age. Moyen age : « nuit culturelle » C’est l’époque

La dissertation : méthode Exercice familier mais différent pour le droit Règles préliminaires : 1. EVITER - Fautes d’orthographe - Fautes de style - Impropriété de termes : importance de maîtriser le vocabulaire, parfois spécifique en droit et histoire du droit → ne pas utiliser un mot pour une autre (ex : parlement en histoire = cour de justice mais PAS assemblée de députés) - Tournures incorrectes 2. A FAIRE : effort d’écriture

Histoire des institutions Chapitre 1 : La société féodo-féodale. Introduction générale. Définitions. Du verbe instituer : établir/disposer. Apparu vers 1190 pour désigner une chose établie à long terme. Définition par critère de distinctions : juriste Duxx Maurice Maurious. « Les constitutions sont des institutions créées par la coutume, pouvant prendre plusieurs formes. » Cela peut être un moyen de la technique juridique. C'est-à-dire un instrument juridique au service

Histoire des institutions - Correction à l'examen final : L'ordonnance sur les testaments de 1935, était un texte qui réclamait une introduction, une problématique et une annonce de plan. Cette introduction comprenait les cinq parties : contexte historique : première moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification, contexte institutionnel : présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso annonce de la problématique

| | | | [Histoire Médievale] | L’Occident du Xème au XIIIème siècle | Présentation Générale L’étude du Moyen Age pose un problème de vocabulaire, en effet les mots utilisés de nos jours n’ont pas le même sens que celui qui leur était attribué à l’époque. Par exemple le mot « banal » signifiait non pas quelque chose de commun mais quelque chose qui relevait du pouvoir seigneurial et le mot « coutume » faisait référence aux usages mais aussi aux impôts. De plus, il faut aussi prendre