Juin

Juin est le sixième mois des calendriers grégorien et julien. À l’époque antique, c’était le quatrième mois du calendrier romain. Son nom vient du latin junius, donné, selon Ovide, en l’honneur de la déesse romaine Junon. Une autre étymologie possible est junius (mensis), le mois de Lucius Junius Brutus, le fondateur légendaire de la République romaine1. En moyen français, il s'écrivait « juing ». Le mois de juin est le premier mois de l’été dans l’hémisphère nord (le solstice a lieu le 19

2010 Henry de Montherlant: Le Solstice de Juin Zwischen Kollaboration und Philosophie Henry de Montherlant – Le Solstice de Juin Ein hochästhetisches Werk zwischen Kollaboration und Philosophie Jennifer Ulrike Lohr Im Jahr 1940 - dem Jahr des vorläufigen deutschen Sieges über Frankreich – verfasste Henry de Montherlant vor dem Hintergrund des Zweiten Weltkrieges eine Sammlung von Essays, die er im Jahr 1941 unter dem Titel „Le Solstice de Juin“ erstmals veröffentliche. Montherlant bezeugt

Commentaire d'arrêt L'arrêt de principe rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 29 Juin 2001 est relatif au chef d'accusation d'atteinte involontaire à la vie de l'enfant à naitre. En l'espèce, un véhicule conduit par M.Z est entré en collision avec un véhicule conduit par Mme X le 29 juillet 1995. Les conducteurs ainsi que leurs passagers furent blessés. Lors de l'accident Mme X était enceinte de six mois et a accouché prématurément le 2 aout 1995 d'un enfant mort-né. Il fut

CE, 30 juin 1999, SMITOM Distinction entre marché public et délégation de service public et recours préalable d'une entreprise membre d'un groupement. Faits : Le SMITOM avait émis un avis dans le bulletin des marchés publics en vue de pourvoir une délégation de SP relative à l’exploitation d’une filière d’ordures ménagères. La commission d’appel d’offre chargée, selon l’article L1411-1 CGCT d’examiner les garanties fournies par les différents candidats pour établir la liste des candidats parmi

Commentaire de l’arrêt du 22 juin 2005 Cet arrêt est issu de la Cour de Cassation, 3ème chambre civile du 22 juin 2005, il aborde le problème de la réticence dolosive dans les contrats de vente. En l’espèce, une promesse de vente portant sur un immeuble de grande hauteur a été conclue entre la société SIMCO et la société de SAINT-PRAY le 26 décembre 2000. La société de SAINT-PRAY a assigné la société SIMCO en nullité de la promesse pour réticence dolosive (1116 du CC). La Cour d’Appel de Paris

au pouvoir de De Gaulle. Cette volonté d’éviter le précédent de 1940 va se traduire dans cette fameuse loi du 3 juin 1958. Cette loi tente d’encadrer l’exercice du pouvoir constituant et de mettre en place une procédure d’élaboration qui permettrait de sauvegarder les principes républicains. En 1940 on a donné à Pétain les pleins pouvoirs. Pour encadrer pouvoir constituant loi du 3 juin 1958 va fixer conditions de procédures et de formes. Conditions de procédures : Tout d’abord le pouvoir constituant

trouver ci après le compte rendu des épreuves du BEES 1er degré judo qui c’est déroulé à Poitiers du 1er au 3 juin 2010, l’OPAM avait deux représentants dans le jury. Résumé commenté par les différents responsables des épreuves du BEES 1er degré judo session 2010. Ces épreuves avaient lieu au CREPS de Poitou-Charentes à Vouneuil S/Biard 1er au 3 Juin. Les délibérations ont eu lieu le 3 Juin à 19h. BILAN JURY PAR EPREUVE : ECRIT : constance sur la manière et la construction des différentes copies.

Section 1 : Période de la Constituante de juin 1789 à septembre 1791 C’est une période révolutionnaire, c’est la révolution proprement dite, c’est là qu’on va tout changer. Cette révolution se décompose en 2 phases essentiellement : - Révolution politique et juridique - Révolution populaire et sociale. I. La révolution politique : Les Etats Généraux s’ouvrent le 5 mai 1789. Pendant la période 5 mai 1789 au 17 juin 1789, on assiste à un coup d’état contre l’Ancien Régime, avec 3

CA Versailles, 15 juin 1990 : Nous avons souligné à plusieurs reprises le réalisme du mariage blanc. L’arrêt rendu le 15 juin 1990 en est une illustration. Il vient rappeler que la nationalité française ne s’acquiert pas par un faux mariage. Les faits sont les suivants. Le 12 avril 1990 devait être contracté un mariage entre Florence C, de nationalité française et Arif A, de nationalité turque. Monsieur Jean-Louis C a fait opposition au mariage de sa fille Florence C, car il soutenait que celui-ci

Arrêt du 25 juin 2014 : Thème caducité et l’offre Offre : acte unilatéral de volonté par laquelle un pollicitant propose à un tiers de conclure un contrat . Cette offre doit être ferme et précise , son acceptation suffit à former le contrat . Caducité : ( différent de la nullité ) . C’est la perte d’éfficacité d’un acte qui était initialement valablement formée .Les 2 principales cause de caducité : -expiration du délai de réflexion : l’offre qui n’est pas accepté avant l’expiration du délai