La Documentation française

concurrence - http:/www.autoritedelaconcurrence.fr - v. en particulier, les rapports annuels, disponibles sur le site et à la Documentation française C) La doctrine Pour avoir une première vue générale de la matière, il est conseillé de se reporter à : - J. Ziller (sous la dir.), L’union européenne (chapitre Droit de la concurrence, par L. Idot), Paris, La documentation française, coll. Les Notices, éd. 2008 - F. Souty, Le droit de la concurrence de l’Union européenne, Paris, Montchrestien, coll. Clefs

Centre de documentation L’ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE OU E-ADMINISTRATION Bibliographie mise à jour en avril 2013 1-L'ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE EN QUELQUES POINTS CLÉS P.2 2-GÉNÉRALITÉS Ouvrages Articles Revue spécialisée Sites internet P.3 3-ADMINISTRATION ELECTRONIQUE ET DROIT Ouvrages Articles Textes juridiques de référence Sites internet P.11 4-ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE ET COLLECTIVITES LOCALES Ouvrages Articles P.14 5-ADMINISTRATION ÉLECTRONIQUE DANS

LE TRAVAIL DES ENFANTS EN FRANCE : Cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans Ministère de l’emploi et de la solidarité Direction des relations du travail Novembre 1998 La documentation Française : Le Travail des enfants en France : cadre juridique, situations de fait et propositions pour le travail des jeunes de moins de 18 ans / Ministère de l’emploi et de la solidarité, Direction des relations du travail. Sommaire Introduction

Document numéro 1 | Environnement du document : | Aperçu du contenu du document : | | Nature : Editorial | Titre : La gestion des ressources humaines | | Auteur : J-Y Capul | Interprétation : / | | Source : La documentation française | Aspérité : - « acquérir de la main-d’œuvre, l’intégrer à l’entreprise et assurer son efficience »- « ayant droit » (salaire, statut, protection sociale, congés, etc.) | | Date : 1993 | Interprétation : / | | Déduction : introduction? | Liens : Introduction

INSTITUT des HAUTES ETUDES de DEFENSE NATIONALE RAPPORT DE 1ère PHASE 52ème SESSION NATIONALE COMITE N˚6 LA DISSUASION NUCLEAIRE EST-ELLE ENCORE NECESSAIRE DANS LE CONTEXTE GEOSTRATEGIQUE ACTUEL ? Décembre 1999 La documentation Française : La Dissuation nucléaire est-elle encore nécessaire dans le contexte géostratégique actuel ? : rapport de 1ère phase / Institut des hautes études de défense nationale, 52ème session nationale, Comité numéro 6. COMPOSITION DU COMITE N˚6 Stéphane

Centre de documentation LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF) Bibliographie mise à jour en septembre 2013 1-LA LOLF EN QUELQUES POINTS CLÉS P.2 2-MISE EN PLACE DE LA LOLF Ouvrages Articles P.4 3-BILANS DE LA LOF Ouvrages Articles P.9 4-ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABILITÉ PUBLIQUE Ouvrages Articles 5-CONTRÔLE BUDGÉTAIRE Ouvrages Articles PARLEMENTAIRE DES FINANCES PUBLIQUES P.11 ET TRANSPARENCE P.13 6-PERFORMANCE ET ÉVALUATION

Centre de documentation L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES Bibliographie mise à jour en avril 2013 1-L'ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES EN QUELQUES POINTS CLÉS P.2 2-GÉNÉRALITÉS ET MÉTHODOLOGIE Ouvrages Articles Sites internet P.3 3-TERRITORIALISATION DE L'ÉVALUATION Ouvrages Articles P.9 4-LOLF ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES : UN CONTEXTE FAVORABLE MAIS RÉDUCTEUR P.11 Ouvrages Articles Sites internet 5-LES ACTEURS DE L'ÉVALUATION Ouvrages Articles

Emmanuel AUBIN, « Droit de l’aide et de l’action sociale » - Mémentos LMD- Gualino Editeur 2006 o Martine LONG et Hervé RIHAL, « La décentralisation du Revenu Minimum d’Insertion » - Les travaux du centre d’étude et de prospective – La Documentation Française 2007 o RAPPORTS, ETUDES o Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), Etudes et résultats « Les dépenses d’aide sociale départementale en 2008 », n°714 janvier 2010. o

Introduction generale contemporain des concepts de "droit d'ingérence", de "devoir d'ingérence". Cf. A.Pellet: "Droit d'ingérence ou devoir d'assistance humanitaire?", in "problèmes politiques et sociaux", n°758-759, 1 er décembre 1995, "La documentation française". * La relation complexe, d'une certaine façon dialectique, qui existe entre le Droit International et la Société internationale, le rôle qu'y joue l'histoire, l'importance que peut y avoir la réflexion doctrinale, expliqueront que nous

deuxième phase de politique a débuté en 2009 pour apporter des solutions à cette jeune expérience française : mais sera-t-elle en mesure, cette fois, de pallier les premiers échecs rencontrés ? Bibliographie :  G. Duranton et alii, Les pôles de compétitivité, que peut-on en attendre ? ed. Rue d’Ulm 2008  N. Jacquet et D. Darmon, Les pôles de compétitivité : le modèle français, la documentation française  Rapport au Conseil économique et social, juin 2008 d’André Marcon, Les pôles de compétitivité