La Prescription Au Maroc

LECTURE OFFICINALE : LES GENERIQUES AU MAROC LES GÉNÉRIQUES AU MAROC     Source : A. BELAÏCHE. Les médicaments génériques au Maroc : le prix en question. Espérance Médicale, Tome 16, N° 158, Pages 250-254, Mai 2009                 Un article fort intéressant, a été publié dans la revue Espérance Médicale du mois de Mai 2009, signé par le directeur d’une société de promotion médicale de la place, à propos des médicaments génériques. Ci-après les points les plus importants       Définition

S O M M A I R ECommentaire d'arrêt : Première partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime. Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination

l'article 262 du DCCM.Première sous partie : les modalités des réserves.Deuxième sous partie : L'action en responsabilité envers le transporteur maritime.Deuxième partie : la prescription de l'action contre le transporteur maritime selon l'article 20 de la convention de Hambourg.Première sous partie : le délai de prescription : le calcul et le point de départ.Deuxième sous partie : la prorogation du délai, les actions récursoires.La dissertation juridique : -------------------------------------------------

Le Contrôle Fiscal au Maroc. Notes essentielles Partie I : le control fiscal : Introduction : Le pourquoi du contrôle fiscal ? Un système d’imposition déclaratif :  Risques d’erreurs, omissions…  Risque de fraude.  Divergences des interprétations des dispositions de la loi fiscale par les parties. D’où la nécessité d’un contrôle de la part de l’AF pour s’assurer que le contribuable se conforme aux dispositions légales. Afin de bien accomplir cette mission de contrôle la législation

Royaume du Maroc Université Sidi Mohamed Ben Abdallah Faculté des Sciences Juridiques, Economiques Et Sociales – Fès Master : Management, stratégie et finance d’entreprise Matière : Gestion fiscale Professeur encadrant : Mme MOUFDI Thème VI : les procédures fiscales : Droits et obligations des contribuables Réalisé par : Fatima Ezzahra NEJJARI KHARBACH Mohcine SAMIR Anouar EL AZZOUZI Rachid EL ADILI Soukayna EL ZARKI Samia EL MELLOUKI Soufiane Année universitaire 2010/2011

chèque et la lettre de change : Le chèque, instrument de paiement à vue , affirme sa singularité par rapport à la lettre de change, instrument de crédit, au niveau de sa création, de son émission, puis au niveau de son paiement et des délais de prescription. a) La création et l’émission : Tout d’abord, le chèque est un « titre bancaire négociable tiré par le tireur sur une banque ou un établissement assimilé, en vue d’obtenir le paiement au profit du porteur d’une somme d’argent qui est disponible

mesures prévues par le code de commerce et la procédure de rachetage : 1- Les mesures préventives, dissuasives et répressives 2- Le rachetage III – Les innovations concernant le retour faute de paiement, prescription et le protêt 1- Le retour faute de paiement et prescription 2- Le protêt . Introduction : Un effet de commerce est l’expression par laquelle on désigne les titres de commerce négociables permettant à son bénéficiaire de percevoir une somme d’argent à la

consultés, l’acte adoulaire pouvant être établi. Mis à part ces quelques dispositions légales, le droit applicable à ces immeubles est, pour sa plus grande partie, le droit musulman, rite malékite, tel du moins que les cadis du Maroc l’ont appliqué, droit donc non codifié, et par suite parfois, sur certains points, teinté d’une certaine imprécision. Un immeuble « Melk » est celui qui fait l’objet de la pleine propriété privative. Le « Melk » n’est pas nécessairement

Le Marché du Fitness Plan Introduction: Le Fitness au MAROC Modèle: Lady fitness I. Analyse des intervenants sur le marché : Etude de l’offre, de la prescription et de la clientèle. II. Analyse de l’environnement interne et externe : Analyse PESTEL et SWOT. III. Stratégie Marketing: Segmentation ,Ciblage et Positionnement. IV. Le mix marketing: Les 4 P du Fitness Conclusion Le Fitness au MAROC Maroc: le fitness phénomène de société. Véritable phénomène de société, l’explosion

L’INTERNATIONALISAT ION DE MAROC TELECOM Réalisé par : FATIMA ZAHRA AHCHARI ILIASS BOUCHIDA MORAD DARIF HAJAR ZERHOUNE Plan: Introduction Partie1 : I. Présentation du marketing international II. Stratégie d’internationalisation : Le choix des marchés et leur mode d’accès 2. Politique d’internationalisation : Standardisation Glocalisation L’adaptation 1. III. Présentation du secteur de télécommunication  Partie2 : I. Présentation de Maroc Telecom II. Africanisation de Maroc Telecom III. L'élaboration