La Révolution Juridique

Code civil On trouve dans le Code civile des coutumes de l'ancien droit, des traces des ordonnances royales, des traces des jurisconsultes et des traces du droit ecclésiastique( = droit canonique) Les coutumes : le droit civil antérieure à la révolution française était largement coutumier. La coutume c'est une tradition populaire, constante et contraignante. A l'époque la coutume occuper une place particulièrement importante. Au sud de la France les coutumes avaient pour origine le droit romain

effet, une séparation des pouvoirs et un état de droit garantissent une Constitution durable comme celle de 1958 qui garantie aujourd’hui nos droits. La Constitution est l’élément central de tout État de droit fonctionnant par référence à des règles juridiques reconnaissant des droits et des obligations aux citoyens et sanctionnant les atteintes portées à ces droits et obligations. La Constitution constitue l’élément de base du droit constitutionnel. La Constitution est l’ensemble des règles qui définissent

-le pouvoir royal, même sur l'ensemble du royaume, notamment les ordonnances royal. , les plus importante ont été du par un limousin par le chancelier Henri François. -les travaux des jurisconsulte ( renommé la doctrine actuellement), La révolution française a mis en place le droit intermédiaire entre 1789 et 1804. Déclaration des droit de l'homme et du citoyen , le 26 août 1789 . les principe . Article premier, le principe d'égalité, «  les hommes naissent et demeure libre et égaux en

HISTOIRE DU DROIT Joseph Lemaistre « considérations sur la France », 1797. Référence en ligne sur SPIRAL. 2OO pages, 1O Euros Introduction La période couverte part de 1789 jusqu’à 1815. Le programme officiel englobe d’abord la Révolution et les régimes Napoléonien. Cette période marque le début de l’Histoire contemporaine. Les historiens ont inventé le terme d’histoire « du temps présent » pour le temps d’après la seconde guerre mondiale. Période révolutionnaire: 17 juin 1789 - 9 novembre

de vérités d’évidences, et a avancer dans une démonstration de déduction, c’est un raisonnement par déduction. Pour lui le nouveau droit devait être construit sur ce schéma, et être le résultat de raisonnement logique à partir des principes de la Révolution (liberté, égalité, propriété, sureté). Pour Diderot, cette codification, comme une solution nécessaire : « Qu’est ce qu’une loi dont la justice locale et dont l’autorité, bornée tantôt par une montagne, tantôt par un ruisseau, s’évanouit parmi les

philosophie politique » et du texte de Robert Legros, « Les tâches de la philosophie politique ». Hasnâa Hachami 5 DEC 2011 Master Sociologie Politique et Dynamiques Sociales A.U : 2011/2012 Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales de Casablanca. Université Hassan II Abstract : Après la montée en force des sciences sociales et des profonds changements qu’a subit le fondement du politique durant les temps modernes, la philosophie s’est trouvé

par Portalis : pour lui c’est la déclaration solennelle de la volonté du souverain sur un objet d’intérêt commun. A) Un acte de commandement du souverain La loi émane de la souveraineté et à ce titre on constate une continuité entre l’AR et la Révolution car la loi est une marque de la souveraineté, la loi manifestait le pouvoir du souverain. Seul changé : le titulaire de la souveraineté. Elle implique un acte de commandement et à ce titre, on peut étudier la définition de Hobbes : pour lui le

héréditaire, on a pensé que qu’il fallait en finir avec ces vieux principes. Titre Préliminaire : La crise de l’ancien régime Partie 1 : 1789-1815 : Révolution et Empire / Réalisation, consolidation Partie 2 : 1814-1914 : Longue recherche de l’équilibre… vers un régime républicain et parlementaire. Titre introductif : De l’ancien régime à la révolution. Grandeur et décadence de la monarchie absolue, du Grand Siècle au siècle des lumières. Le règne de Louis XIV est connu comme le règne de l’absolutisme

INTRODUCTION : LES BOULVERSEMENTS DE LA REVOLUTION La France est un pays qui a une des expériences constitutionnelles les plus riches au monde. La première constitution des Etats-Unis par exemple date de 1787. En France depuis la DDHC il y a eu 17 constitutions officielles. (Période 1940-1945 : 12constitutions écrite). La constitution actuelle de 1958 à été écrite en grande partie en 1943. La première constitution française écrite est en 1791, elle institue une monarchie limitée. (VOIR LES AUTRES

1789 – 1799 Révolution française 1799 - 1815 Consultat et empire 14 juillet 1789 Prise de la bastille, le peuple parisien de révolte, il utilise la violence et font une révolution politique, c’est la fin du pouvoir absolue du roi Louis XVI 4 août 1789 Abolition des privilèges, l’assemblé établi des lois 20 juin 1789 Serment du jeu de paume, révolution politique, le peuple veut mettre fin à la société privéligié 26 août 1789 Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, texte fondamental