La Révolution Juridique

cours Qu’est ce que la pensée juridique ? C’est la pensée qui porte sur le droit. La pensée juridique c’est à la fois tout est rien. C’est rien parce que l’histoire de la pensée juridique n’est pas une discipline académique. Il n’y a pas de manuels, c’est quelque chose que l’on enseigne depuis peu. A) Les conditions d’une pensée juridique. Il faut tout d’abord qu’il existe une science du droit sur laquelle réfléchir et à cette seule condition, la pensée juridique permettra de constituer le droit

des femmes veuves, etc. On pourrait multiplier les exemples, mais les problèmes sont les mêmes et c’est à nous de nous forger une opinion. L’histoire du droit est donc présente pour nous décrire toute cette gamme de solutions. L’esprit juridique propose plusieurs positions, et les contradictions amènent à la construction d’argumentations valables pour résoudre chaque situation. Selon Portalis, un juriste napoléonienne, qui a développé que l’histoire du droit c’est la physique expérimentale

question de la place du Code civil parmi les nombreuses législations différentes de l’époque. Lors de ses observations, la France est dans la Révolution économique, politique, sociale mais aussi juridique. Ainsi l’intérêt du texte est donc de voir dans quelle mesure l’élaboration du Code civil permet-elle la stabilité juridique dénoncée lors de la Révolution ? Nous verrons dans une première partie la genèse du code civil (I) puis dans une seconde partie les conséquences du Code civil (II) I-La genèse

l'Histoire ancienne : l'antiquité ; puis , le moyen âge : la période médiévale ; puis la période moderne et enfin, la période contemporaine. ce qu'on étudie c'est de l'histoire qui va être appliquée au droit, c'est à dire à l'ensemble des règles juridiques en vigueur dans une société donnée. Les juristes ne sont pas unanimes quant à la définition même du droit. Certains vont privilégier le droit entant que tel "les positivistes" qui sont attachés à une vision positive du droit au sens ou on va considérer

L’E Economie Sommaire • Définitions • Bouleversement économique, sociologique et juridique financier, • Nouvelle économie ? Nouvelles Inégalités ? Introduction • L’impact des NTIC sur le rythme de la croissance économique et le contenu des activités économiques ⇒ Création d’une nouvelle économie L’E ECONOMIE • Double raison : ▫ Mutation du cadre technologique ▫ Conditions de développement Problématiques • Peut on vraiment parler de nouvelle économie ? • Quels sont les signes qui

l’avènement de la dynastie carolingienne, pendant l’an 800 on a le règne de Charlemagne qui veut reconstituer l’Empire avec ses réussites : unité juridique et culturelle etc. Cependant, le règne ne dure qu’une quarantaine d’années et ses successeurs n’auront pas assez de qualités pour maintenir l’intégrité de l’Empire. A partir du 9ème siècle, un nouveau système juridique et politique : la féodalité. Au 15ème siècle avènement de la monarchie absolue, le MA s’achève en 1453/1492 càd seconde moitié du 15ème

d'une catégorie juridique de contrat administratif. La catégorisation juridique du contrat administratif est un vieu serpent de mer, tant il a toujours été question de le faire mais en vînt. Le droit des contrats administratifs se développent essentiellement depuis la fin du XIXème. Déjà sous l'Ancien Régime, il existait des contrats dérogatoires de droit commun, par exemple les marchés de travaux publics, les concessions ces contrats ont été utilisés à cette époque. La révolution a marqué un coup

Sommaire La haine du juge chez les révolutionnaires français Le juge, un contre-pouvoir dangereux Ancien régime et Révolution : entre rupture Et continuité L'éviction du juge créateur de droit, une conséquence du légicentrisme Système de Civil Law et légicentrisme La loi, "souveraine" du juge Encadrer le juge : un tissu normatif aux mailles serrées La Révolution et le juge : une production législative très contraignante Le Code Civil s'inscrit dans la continuité mais déjà s'ouvrent

II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages sociaux Chapitre II : Francs Section I : Mérovingiens Par. I : Roi A/ Nature juridique a) Caractères germaniques b) Métissage culturel B/ Baptême de Clovis a) Cérémonie b) Roi et évêques Par. II : Auxiliaires du prince A/ Jusqu’au VIIe siècle a) Entourage royal b) Aristocratie B/ A partir

fondée sur Droit naturel ( = Droit universel et intemporel ) Napoléon : «  Ce qui est bon pour les français, est bon pour tous les autres peuples » ( Sous révolution : voulu Code civil avec 3 projets et 3 échecs. seul Napoléon réussit conduit nouveau régime, nouvelle ordre civil, nouveau rapport entre individu . avènement rénovation. Depuis 20 avril 1792 : en guerre contre