Navire

les échanges commerciaux maritimes se faisaient en deux points du littoral. En ces points, le débarquement et l'embarquement des marchandises et des passagers s'effectuaient par transbordement sur des pirogues qui assuraient la liaison entre les navires mouillant en rades foraines et le rivage. En 1891, le wharf fut construit à Casablanca. C'était une passerelle métallique avancée dans la mer jusqu'au-delà de la zone perturbée par la barre ; ainsi les opérations pouvaient se faire dans une eau relativement

De l'intervention sur un navire de commerce dans un port français - l'affaire « SALLY » et « NEWTON » 1806 Historiquement, la gendarmerie maritime a vocation à exercer ses prérogatives générales de police dans les ports et arsenaux militaires. Plus récemment, elle a étendue son champ d'action en mer par la mise en oeuvre de moyens nautiques dédiés à l'exercice de ses missions de police ainsi que dans les ports de commerce où elle tend à s'implanter durablement sous la forme de Peloton de Sûreté

Economiques et Sociales Mémoire de licence de Droit Privé Section Française Le cadre juridique de la saisie du navire Présenté par : KERRICH Sara R’HONI Imane

(Transports Maritimes). Définition/traduction de mots acconier (stevedore) entrepreneur de manutention qui assure le chargement ou le déchargement des navires. Terme utilisé surtout en Méditerranée, dans les ports d’Europe du Nord, on utilise le terme stevedore. agent maritime (ou consignataire) (shipping agent) mandataire représentant l’exploitant du navire (armateur ou affréteur) dans toutes les fonctions de l’armement, par exemple : assistance au capitaine, recherche de fret, délivrance de la marchandise

Avaries communes 5. Navire sur lest 6. Recours de tiers 7. Assistance 8. Abordage ou assistance entre navires du même assuré CHAPITRE Vll - PAIEMENT DE L’INDEMNITE CHAPITRE VllI - DISPOSITIONS DE PROCEDURE CHAPITRE IX - ASSURANCE DE PLUSIEURS NAVIRES SUR UNE MÊME POLlCE Conclusion Bibliographie Introduction L’assurance sur le corps embrasse dans sa généralité tout ce qui regarde le navire. Le mot corps signifie le contenant et tous ses accessoires, la coque du navire, ses agrès, les munitions

TRANSPORT DE MARCHANDISES Porte conteneurs Navires puissants et rapides, les porte boites, en jargon de marin. Leur taille s'évalue en quantité de conteneurs de 20 pieds qu'ils peuvent arrimer, bien que les conteneurs soient maintenant presque tous des 40 pieds. Les plus gros actuels font plus de 300 m de long et transportent 8.000 EVP. Classés parfois en O/O ou O/B/O. O/O ore/oil minerai ou pétrole. O/B/O Ore/bulk/oil minerai/vrac/pétrole. Ces navires transportent indifféremment du grain, du minerai

premier : Définitions Article Premier : La navigation est dite maritime lorsqu'elle s'exerce sur la mer, dans les ports et rades, sur les lacs, étangs, canaux et parties de rivières où les eaux sont salées et communiquent avec la mer. Article 2 : Le navire est le bâtiment qui pratique habituellement cette navigation. Article 3 (Modifié, D. 18 mai 1930 - 19 hija 1348) : Les bateaux de tout tonnage pourront être nationalisés marocains à la condition : a) D'avoir leur port d'attache dans la zone française

portrait des services de transport maritime et des armateurs opérant dans les pays du Maghreb. L’information est organisée en trois parties, à savoir : Une description des services réguliers de marchandises avec escales au Maghreb (les services de navires mixtes et ferries ne sont pas compris dans cette analyse). Une brève présentation de quelques-uns des principaux opérateurs qui effectuent ces services réguliers. Une mention à l’état de la flotte des pays du Maghreb, tant du point de vue de son âge

ARTICLE 1 ­ La navigation est dite maritime lorsqu'elle s'exerce sur la mer, dans les ports et   rades,   sur   les   lacs,   étangs,   canaux   et   parties   de   rivières   où   les   eaux   sont   salées   et communiquent avec la mer. ARTICLE 2 ­ Le navire est le bâtiment qui pratique habituellement cette navigation. ARTICLE   3   ­  (   Modifié,   D.   18   mai   1930­   19   hijja   1348   )  Les   bateaux   de   tout   tonnage pourront être nationalisés marocains à la condition : a) d’avoir leur port d’attache dans le Royaume du Maroc;

chartes-parties contiennent une clause précisant que l’affréteur ne doit désigner que des ports et postes sûrs où le navire pourra demeurer toujours à flot et en sécurité, à toutes heures de la marée. Les dispositions de cette clause apportent une limite au choix de l'affréteur et permettent à l'armateur, dans la mesure où cela est justifié, de ne pas jouer le sort de son navire ou de ne pas lui imposer des attentes déraisonnables. Elles lui permettent aussi d'obtenir réparation pour les conséquences