Norme

Normes IFRS Steven Maille Marie Clavier Romain Amoruso Benjamin Le Pendeven Sommaire 1. 2. 3. 4. Présentation de la norme Différences avec les normes françaises Illustrations préalables Illustration : le cas Crédit Agricole IAS 37 « Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels » Présentation de la norme Publication de la norme IAS 37 • Approuvée par l’IASC (devenu IASB) en septembre 1998 • Homologuée par le règlement CE n° 1725/2003 du 29 septembre 2003, puis amendements

+ Norme ISO 14001 4.4.4 à 4.4.7 + Sommaire I. Présentation de l’entreprise II. La documentation selon la norme III. a. Objet de l’exigence b. Exemple c. La documentation du système Maîtrise de la documentation selon la norme a. La procédure de maîtrise de la documentation IV. Maîtrise opérationelle V. Préparation et réponse aux situations d’urgence + I. Présentation de l’entreprise  Agence De l’eau Seine – Normandie  Siège social: Nanterre  Etablissement Public du ministère

Norme « BLANCHIMENT » Notice destinée aux collaborateurs des cabinets d’expertise comptable Atelier «  Norme Blanchiment 2010 : quelles conséquences pour le cabinet ?»  Avertissement : Dans la présente notice : Le terme « cabinet d’expertise comptable » vise l’ensemble des structures d’exercice de la profession d’expert-comptable : cabinets individuels, sociétés d’expertise comptable unipersonnelles ou pluripersonnelles quelle que soit leur forme, associations de gestion comptable

ISA 220 : Contrôle qualité d’un audit d’états financiers Cette norme traite des obligations spécifique de l’auditeur concernant les procédures de contrôle qualité d’un audit d’états financier ainsi que les responsabilités de la personne chargée du contrôle qualité ; de cela Les règles d’éthiques, les règles d’indépendance, une revue de contrôle qualité doivent être mises en œuvre dans le cadre de chaque mission d’audit L’objectif de l’auditeur est de mettre en œuvre des procédures de contrôle

suivie par l'IASB ; - préciser les objectifs des états financiers ; - définir les éléments essentiels des états financiers et les principes comptables servant de base pour la comptabilité (En cas de conflit entre une norme et le cadre conceptuel les dispositions de la norme qui prévalent) et finalement ; - aider les utilisateurs à interpréter les états financiers. Les cadres conceptuels du SYSCOHADA et de l’IASB présentent la même architecture : les objectifs, les caractéristiques qualitatives

branchement à basse tension E : Low-voltage mains installations ____________________________________________________________________________ D : Niederspannung Anschlussanlagen Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'afnor le 9 janvier 2008 pour prendre effet à compter du 9 février 2008. Remplace la norme homologuée NF C 14-100, de septembre 1996 et son Amendement A1, de janvier 1998. ____________________________________________________________________________ Correspondance

dans son ouvrage Théorie pure du droit le concept de hiérarchie des normes. Cette idée, selon laquelle une norme n’a de valeur qu’en raison de sa conformité à la norme qui lui est immédiatement supérieure, a fondé la réflexion juridique sur la force et la valeur des normes. Le modèle de pyramide s’est imposé à des générations de professeurs, de praticiens et d’étudiants. La question de la norme qui occupait le sommet de cette pyramide a été vite tranchée. C’est notamment sous l’impulsion du mouvement

avis à propos d'adaptations professionnelles du PCG, de certains points particuliers de la comptabilité. De plus, les membres du CNC, ainsi que leur président M. Jean-François LEPETIT, nommé en mars 2007 doivent formuler des avis analysant chaque norme internationale_._Les avis du CNC n'ont pas force de loi ; ils doivent être adoptés par le CRC et faire l'objet d'arrêtés ministériels. -_Le Comité de la Réglementation Comptable_ ( CRC ), qui fut créé en 1998, est composé de 15 membres renouvelables

des conventions 4 , selon 2 Le Boterf G. (1999) L’ingénierie des compétences, Les Editions d’Organisation et Lorino P. (1997) Méthodes et pratiques de la performance, Les Editions d’Organisation. 3 En illustration, la version 2006 de la Norme 1000 4 Batifoulier P. et al. (2001) Théorie des Conventions.- Economica. 5 laquelle, les règles, pour être pleinement opératoires, et être source de sens, ont besoin de la sémantique des modèles d’évaluation. - un savoir collectif en mouvement

Norme NF C15-100 La nouvelle édition de la norme NF C15-100 est entrée en vigueur le 5 décembre 2002. Elle s'applique à toutes les installations des bâtiments dont la demande de permis de construire à été déposée à partir du 1er juin 2003. (source : http://www.positron-libre.com) La NF C 15-100 est le référentiel qui permet d'assurer la sécurité, le bon fonctionnement des installations électriques basses tension et les besoins normaux des usagers. Cette nouvelle version s'inscrit dans la continuité