Parâtre et marâtre

est issue du mariage. Toutes personnes reliées par lien d’alliance forment une famille. La mariage fait naitre un lien d’alliance entre * les époux * entre les époux et les enfants (d’avant le mariage, l’époux devient le parâtre, et l’épouse devient la marâtre de l’enfant) * entre les époux et la parenté de l’autre, l’époux entre dans la famille de son conjoint (beaux-parents, gendre, bru) * entre les frères et sœurs de chaque époux, ils deviennent beaux-frères et belles-sœurs du

parents de l’époux 2 (père mère) Obligation alimentaire au profit des beau parent. Art 206 cc. Obligation réciproque , les beaux parents doivent faire de meme. Il existe un lien d’alliance qui relie chacun des époux aux enfant de l’autre ( paratre , maratre) Il n’ya pas d’obligation alimentaire entre ceux-ci. Il ya des incompatibilité au mariage avec ce lien d’alliance En ligne collaterale : Les freres et sœurs deviennent beau frères, belle-sœur de l’autres , il n’ya pas de conséquence alimentaire

entre l’époux et les autres ascendants de cet époux, il n’y a pas de belle grand-mère et de beau grand père. Il existe aussi un lien d’alliance entre chaque époux et les enfants que l’autre à pue avoir avant. L’époux devient le parâtre de ces enfants, et l’épouse la marâtre. En droit on ne dit pas beaux-parents. NB, s’agissant des enfants de première ligne, il n’y a pas d’obligation alimentaire. En ligne collatérale, les frères et sœurs de chaque époux deviennent les belles sœurs et beaux frères

-> Lien créé se limite uniquement aux intéressés et non aux familles respectives (contrairement au mariage). Lien d’alliance va donc unir la personne avec la famille de son époux -> belle-mère… Quand enfants d’une précédente union -> marâtre, parâtre. Création de lien de le personne avec enfants de son époux. On ne peut pas refuser. De la même façon, ce lien uni les personnes en lignes directe -> ses beaux-parents, sa bru, son gendre… Et en ligne collatérale -> belles-sœurs, beaux-frères

L'article 342_7 prévoit une condamnation en subside hors mariage 2)l'interdiction entre allié la prohibition ne joue ici qu'en ligne directe mais pas en l'infini dans cette ligne ne peuvent donc se marier beaux père et bru belle mère et gendre parâtre ou marâtre et beaux enfants. Un arrêt récent de la cours de cassation a jeté le coudre sur la validité entre le beau père et sa bruche c'est un arrêt du 04 décembre 2013 en vertu du quel le prononcé de la nullité du mariage d'un beau père et sa bruche

ligne directe, il existe un lien d’alliance entre chaque époux et les parents de l’autre (beaux- parents, gendre, bru). Il existe également un lien d’alliance entre chaque époux et les enfants que l’autre peut avoir déjà d’un précédent mariage, (parâtre, marâtre, beaux enfants). En ligne collatérale, les frères et soeurs de chaque époux deviennent les beaux-frères et belles soeurs du conjoint. Paragraphe Il: L’évolution du droit de la famille Depuis 1964, une constatation s’impose, la famille donne

naître un lien d’alliance entre les époux, mais il ne se limite pas là : le mariage fait également naître un lien d’alliance entre chacun des époux et la parenté de l’autre (beaux-parents et leur gendre ou bru, beaux-frères et belles-sœurs, parâtre ou marâtre de ses beaux-enfants) ; de l’adoption qui résulte d’une décision de l’autorité publique qui va rattacher un enfant à une personne qui va être regardée comme son parent bien que ne l’ayant pas engendré ; du PACS qui selon l’article 515-1

l’adopté et les enfants de l’adoptant (art. 366, 4°). La prohibition du mariage entre alliés en ligne directe (art. 161 et 164), c’est-à-dire entre les beaux- parents et l’ex-conjoint de leur enfant (gendre/bru), ou entre les beaux-parents (parâtre/marâtre) et les enfants de leur ex-conjoint, a fait l’objet d’importantes discussions cette dernière décennie. A l’occasion de l’ouverture du mariage entre personne de même sexe, le législateur s’est notamment demandé s’il ne conviendrait pas de la

gendre et son beau père, la bru et sa belle mère … L’alliance est en ligne collatérale quand elle unit l’époux aux collatéraux de son conjoint. Il existe aussi avec les enfants issus d’un premier mariage. L’épouse devient la marâtre de ses beaux enfants et l’époux devient le parâtre de ses beaux-enfants. Le législateur empêche les gens de se marier. Le gendre ne peut pas épouser sa belle mère ou pas. L’article 206 dispose que les gendres et les belles-filles doivent des aliments à leur beau-père et

356, 358). L’interdiction s’étend au lien par alliance c'est-à-dire entre beau-père et belle-fille (ou à présent beau-fils) et entre belle-mère et gendre (ou à présent belle-fille) ; entre l’enfant d’une personne et le conjoint de celui-ci (marâtre, parâtre) et également dans l’adoption simple entre l’adopté et le conjoint de l’adoptant ; entre l’adoptant et le conjoint de l’adopté. Dispense peut être accordée en cas de décès de la personne qui créait l’alliance mais pas en cas de divorce. → Entre