Parâtre et marâtre

il fait naître un lien d’alliance entre époux et entre chacun des époux avec la parenté de l’autre (beaux-parents/gendre-bru). S’il y a un second mariage avec la naissance d’un ou plusieurs enfants, on parlera de relations entre beaux-enfants/parâtre-marâtre. - l’adoption : c’est un acte juridique qui va rattacher un enfant à une personne qui va être regardée comme son parent, bien que ne l’ayant pas engendré → fiction juridique. On crée un lien qui repose sur une déclaration d’intention. L’acte

d’alliance collatéral = celui qui existe entre chacun des époux et les frères et sœurs de son conjoint. Le lien d’alliance existe entre chaque époux et les enfants que l’autre époux a pu avoir avec une autre personne, il s’agit de la marâtre ou la belle mère/ parâtre ou le beau père. B. Le cercle familial La nature des liens sur lesquels repose la famille obéit à deux conceptions selon le droit Romain : La famille est une ligne ou une souche. La plus ancienne. La famille était appelée la « gence

 générales  :   -­‐ -­‐ L’existence  d’un  lien  de  filiation     o Seul  le  père  et  la  mère  juridique  peuvent  y  avoir  d’autorité  parentale   o Le  parâtre  et  la  marâtre  ne  détiennent  pas  l’autorité  parentale  299   o Pas  plus  que  les  parents  nourriciers  (300)   o NB  :  En  revanche,  l’existence  d’un  lien  de  filiation

chaque époux et la mère et le père de son conjoint (beau père).Il y a aussi un lien d’alliance entre chaque époux et l’enfant de son conjoint aurait eu d’un précédent mariage. Les enfants sont appelé les Beau enfants et l’époux est appelé la marâtre ou le parâtre (les beaux parents). -En ligne collatéral il y a un lien d’alliance entre un époux et les frères et sœurs de l’autre époux qui sont les beaux frères et belles sœurs. 1er PARTIE : LE COUPLE Titre 1 :L’UNION INTRODUCTION : Le couple

parents de l autre epoux cad bo pere et bel mere ,le gendre ,ou bo fils ou la bru ( bel fille ) un lien d alliance peut etre observé entre un epoux et les enfants de l autre epoux en cas de precedente union . Ds ce cas l epouse et la maratre et l epoux le paratre et les enfants deviennent des bo enfants . Qd au lien colateraux ,le lien d alliance se poursuit en ligne collatérale cad en direction de fr et sr de chacun des epoux cad au fr belle sr . En revanche il n ya pas des liens d alliance

pour les frères avec les sœurs, dans les relations entre oncle et nièce, tante et neveu, parents et enfants. 27 Pour les alliés en ligne directe, l’empêchement s’applique à toute les relations, entre belle mère et gendre, beau père et bru, parâtre marâtre et beaux enfants. Pour les alliés en ligne co-latérale, il n’y a plus depuis 1975 d’empêchement en mariage. b) Les dispenses accordées pour certains incestes Il n’existe aucunes dispenses pour les lignes parents en ligne directe. Cependant, les

légitimes, naturels ou adoptifs ; 2° Frères et sœurs germains, consanguins ou utérins ; 3° Une personne et un enfant de ses frères ou sœurs germains, consanguins ou utérins, ou avec un descendant de celui-ci ; 4° Le parâtre ou la marâtre et le descendant de l’autre conjoint. Dans tous les cas, si l’inceste est commis par une personne majeure avec un mineur de moins de dix-huit ans, la peine encourue par l’auteur est celle prévue pour le viol avec violences. La condamnation

interdit entre certains alliés. Entre alliés en ligne direct, le lien d'alliance résultant d'un mariage antérieur constitue un empêchement à mariage à tous les degrés. Mariage prohibé entre belle mère et gendre, beau père et belle fille, entre parâtre et marâtre et les beaux enfants. (Ex une fille se marie, puis dissous par divorce et bien par la suite la mère ne peut se marier avec l'ex maris). Il n'y a pas ce lien entre belle sœur et beau frère. • Dans la famille adoptive le mariage est interdit

conjoint. Le lien d’all peut existé en ligne directe et ligne collatérale. En ligne directe, il existe un lien d’alliance entre l’époux et les aprents de son conjoint. Des enfants qu’arait eu le conjoint d’un autre mariage. Qu’on appelle paratre ou maratre. En ligne collatérale, il existe un lien d’alliance entre un époux et les frères et sœurs du conjoint. TITRE 1 l’union Le couple est une notion récente en droit civil car le couple est une notion légale depuis les lois bioéthique du

Alliance entre une personne et les enfants de son conjoint, issu d’une ancienne union : B et A se marient mais B a déjà des enfants d’une ancienne union, les enfants de B vont devenir les beaux-fils et les belles-filles de A, et A devient le parâtre (la marâtre) des enfants de A et inversement. La notion de parenté correspond aux liens de filiation et la notion d’alliance correspond à l’idée de couple traditionnel, le couple fondé sur le mariage. Première partie: Le couple La liberté matrimoniale