Parc national du Mercantour

trafic automobile. ➢ Les RECOMMANDATIONS de l’O.M.S L’OMS a publié des directives de qualité de l’air (Who Air Quality Guidlines). Les informations générales contenues dans cet ouvrage doivent permettre aux pays d’établir leurs normes nationales et régionales de qualité de l’air compte tenu de la situation environnementale, sociale, économique et culturelle existante. (annexe 2 : valeurs guides OMS (1999) pour les polluants courants). ➢ Les NORMES de la COMMISSION EUROPEENNE

(Italie, Espagne) lorsque les entités fédérées ou régionales ont une compétence législative en matière d’environnement. 1 Commission économique pour l’Europe de l’ONU 8 - Sur la responsabilité civile Si le législateur international ou national créé un régime de responsabilité civile pour les atteintes à l’environnement, il est fondamental que la notion d’environnement soit clairement définie. § 2 : Les notions voisines La réception des concepts écologiques par le droit l’environnement

............................. 18 1.2.1. Les projets d’intérêt général ................................................. 18 1.2.2. Les opérations d’intérêt national .......................................... 20 1.2.3. L’aménagement du quartier d’affaires de La Défense ......... 21 1.3. Les quatre dispositions obligatoires du règlement national d’urbanisme ................................................ 22 1.3.1. Disposition protectrice de la salubrité ou de la sécurité publique..................

BOUCHES DU LOUP A.S.AUGUSTE RAYNAUD SECURITE SOCIALE LA BOULE BERGHEANE PET CLUB VALDEBLORE A S SAPEURS POMPIERS ASBTP ECOLE BOULE CARROS OLYMPIQUE SOURDS C A UNC CLOS FLEURY CLOS LI RETROUVAIA BOULE DU TORTEO LU AMIC DAU CASTEU P A RENE CASSIN MERCANTOUR PETANQUE A O ESCARENOISE C B DE LA VIEILLE VILLE MAGNAN BARIMASSON Racing Club N.C.A. A S C PEILLE LA GAUDE PETANQUE C B DE L ABADIE A B SQUARE KIRCHNER LU PESCAIRES SAN ROCH A B BLAUSASC ASCAT PRO PETANQUE BOULE PIERREFEUTINE LA BOULE VALDEBLOROISE

américaine II. La société américaine 135 137 135 Chapitre 16 - L’Asie orientale : une puissance en expansion I. Le poids démographique II. L’extraversion économique : les points communs du modèle de développement III. Quelques spécificités nationales 141 142 144 141 Chapitre 17 - La mégalopole japonaise I. L’agglomération de Tokyo II. La mégalopole 147 148 147 Chapitre 18 - Diversité des Sud I. Les principales notions : comment dire le sous-développement ? II. Unité et diversité

Collectivités Territoriales Code de Justice Administrative Collection Conclusions Recueil Dalloz Droit Administratif Revue du Droit de l’environnement Sous la direction de Édition Ibidem Ci-dessous La Semaine juridique Journal Officiel de l’Assemblée Nationale Journal Officiel de la République Française Revue Française de Droit Administratif Revue Générale des Collectivités Territoriales Revue Juridique de l’Environnement Revue Universelle des Droits de l’Homme Recueil Lebon Suivantes Ci-dessus Tribunal

millions de longs séjours (plus de trois jours) représentant une totalité de 20 millions de séjours, soit plus de 66 millions de nuitées » (Pigeassou, 2002). Ces chiffres concernent le tourisme d’activités sportives se déroulant sur le territoire national. Pour clore le cadrage à dominante quantitative, on constate l’importance grandissante des sports dans la société française avec la croissance constante du nombre des pratiquants. C’est un corollaire du temps des vacances qui occupe désormais une

millions de longs séjours (plus de trois jours) représentant une totalité de 20 millions de séjours, soit plus de 66 millions de nuitées » (Pigeassou, 2002). Ces chiffres concernent le tourisme d’activités sportives se déroulant sur le territoire national. Pour clore le cadrage à dominante quantitative, on constate l’importance grandissante des sports dans la société française avec la croissance constante du nombre des pratiquants. C’est un corollaire du temps des vacances qui occupe désormais une