Polder

janvier 2011. 119 L'IMPOT DES PERSONNES MORALES CHAPITRE 4 L'IMPOT DES PERSONNES MORALES (IPM) 4.1. Qui est imposable ? Il y a trois catégories d’assujettis à l’IPM : - l’Etat, les Communautés, les Régions, les provinces, les « polders et wateringues », les agglomérations, les fédérations de communes, les communes, les CPAS et les établissements cultuels publics (fabriques d’église) ; les associations intercommunales, ainsi que certaines institutions nommément désignées : Office

d’enfouissement technique de classe 1 à proximité pourrait à terme devenir une problématique importante pour le territoire. Les zones littorale et arrière-littorale sont concernées par l’impact du réchauffement climatique, puisqu’une partie de ces zones (polders) se situe déjà en dessous du niveau des plus hautes eaux marines. Ainsi, la zone d’emploi de Dunkerque est directement concernée par la problématique de submersion. Une partie de son territoire se situe sous le niveau de la mer et son assèchement

pas seulement Hang-tcheou, c’étaient tous les paysages du Tchö -kiang qui allaient renouveler l’inspiration artistique. Province privilégiée par la variété de ses aspects. Au nord, de l’embouchure du Yang -tseu à Hang-tcheou, une zone côtière de polders, des « paysages hollandais » (67) avec une plaine maritime haute à peine d’un ou deux mètres, s’étendant à perte de vue et coupée en tous sens d’innombrables canaux. Au sud, à partir de Hang -tcheou jusqu’au Fou-kien et au-delà, une côte à rias

contrat d’endigage lui faisant acquérir la propriété des terrains au fur et à mesure de leur soustraction à l’action des eaux, lorsque le nouveau POS ne permet plus la réalisation de l’endigage (Conseil d’État, 29 décembre 1997, Société civile des néo-polders, Rec. T. p. 1121). L’indemnisation, en dehors des deux hypothèses où elle est prévue par la loi, n’est cependant pas impossible dans des cas exceptionnels : le Conseil d’État (Section, 3 juillet 1998, M. Bitouzet, Rec. p. 288 ; 27 juin 2007, M. Mielle

Vandewiele, Marc. (66733) Bij beschikking van de vrederechter van het kanton Mechelen, verleend op 15 juli 2004, werd Toye, Josée Lucienne Clara, geboren te Leupegem op 17 mei 1922, wonende te 2800 Mechelen, Stuivenbergbaan 109, verblijvende in De Polder, te 2800 Mechelen, Frans Broersstraat 1, niet in staat verklaard haar goederen te beheren en kreeg toegevoegd als voorlopig bewindvoerder : Van De Kerckhove, Peter Luc Gustaaf, geboren te Mechelen op 20 juli 1951, wonende te 2800 Mechelen, Zwartzustersvest

Implications for Equity. 2000. Harvard School of Public Health. Data for Decision Making Project. Ref Type: Report (12) Organisation for Economic Co-operation and Development. Ageing in OECD Countries: A Critical Policy Challenge. Paris, 1996. (13) Polder J. Cost of Illness in the Netherlands: Description, Comparison and Projection. 2002. (14) Rannan-Eliya RP, Berman P, Eltigani E, de Silva WI, Somanathan A, Sumathiratne V. Expenditures for Reproductive Health Services in Egypt and Sri Lanka. (Ips

patio n. m. espagnol pickpocket n. m. anglais pick-up n. m. anglais ping-pong n. m. anglais pin-up n. f. anglais pizza n. f. italien pizzeria n. f. italien pizzicato n. m. italien planning n. m. anglais play-boy n. m. anglais poker n. m. anglais polder n. m. néerlandais polenta n. f. italien poncho n. m. espagnol pool n. m. anglais pressing n. m. anglais pudding n. m. anglais pull-over n. m. anglais punch n. m. (boisson) anglais punching-ball n. m. anglais putsch n. m. allemand Q quantum n.