Que Les Lois Des Barbares Furent Toutes Personnelles

l’empire d’occident s’effondre, les barbares franchissent les frontières de l’empire et prennent Rome. C’est donc une autre histoire qui commence : l’histoire des peuples barbares et de leurs royaumes, établis notamment en Gaulle. Pour comprendre la mise en place de ces royaumes, sur les ruines de l’empire romain, il faut dépasser la vision traditionnelle qu’on a des invasions barbares et qui n’auraient été, selon la légende, que ravages et pillages. Barbare vient du grec ‘’barbaro’’ (qui signifie

Dissertation : De la personnalité des lois à la territorialité des lois. « Sous quelle loi vis tu ?» c’est par cette citation de tout juge se doit de commencer un procès à l’époque franque . Ainsi , à l’occasion d’un litige le juge s’adresse à chaque partie en lui demandant quelle est la loi qui l’a régit . La réponse constitue la « professio legis » . En théorie , selon ce système , chacun obéit à la loi de ses ancetres qu’il garde durant toute sa vie. L’enfant légitime prend la loi

système de monnaie qui va perdurer pendant tout le Moyen-âge. Social : Les différents peuples barbares implantés dans les anciennes provinces romaines sont peu nombreux par rapport aux populations autochtones. Dans un premier temps, les habitants des différents peuples ne se mélangent pas, il y a d’un coté les différentes peuplades germaniques et l’ancien peuple romain, les ethnies vont ensuite connaitre des unions entre individus. Dans la société romano-barbare existent deux classes sociales majoritaires :

La territorialité et la personnalité des lois I- Un système juridique original : la personnalité des lois A- Le principe : à chaque peuple sa loi 1. Les différences lois nationales et barbares 2. Les différentes lois romano-barbares B- La pratique du système de la personnalité des lois 1. La détermination de la loi personnelle 2. Le règlement des conflits de loi II- Une évolution inéluctable : la territorialité du droit A- Une tentative de législation

C’est le fameux système de la personnalité des lois. Par ailleurs de cette société composés de gallo romains et de barbares, 2 traditions, la tradition romaine, la tradition germanique vont définir les rapports des hommes avec les choses, la condition des hommes, et influencer les règles qui régissent le groupe familiale. 1. Les sources du droit : De la personnalité des lois à la territorialisation du droit. Au moment des invasions barbares existaient encore un principe d’unité juridique

JURIDIQUE UNITAIRE Clovis a créé l’unité politique pendant son règne au Vème siècle . Les princes barbares installés en Gaulle n’ont pas enlevés aux gallo-romains leurs droits privés . Il a exister au cours de ces époques un droit des peuples qui a traversé l’ensemble de la période franque . I. Les lois des peuples dans l’empire romain d’occident détruit Pendant cette période de nombreuses lois existent sur le même sol , chaque peuple à son droit et sa loi particulière  L’expression de ses

des lois à la territorialité des lois . « Sous quelle loi vis-tu? »  « Nous décidons que dans les pays ripuaires, Francs, Burgondes, Alamans ou quelle que soit la nationalité de celui qui est appelé en jugement, il réponde selon les prescriptions de la loi du lieu ou il est né » On entend par territorialité des lois, la loi du sol, c'est à dire, la loi qui s'applique que pour un territoire donné. La personnalité des lois correspond aux lois personnelles, s'appliquant selon les lois ethniques

comme étant « l'ensemble des règles visant à organiser la conduite de l'Homme en société et dont le respect est assuré par la puissance publique ». En effet, la puissance publique étant différente, ce ne sont plus les Romains mais les Francs, peuple barbare sédentaire établie de l'est des Pays-Bas au nord ouest des l'Allemagne qui gouvernent, les règles ainsi que les sanctions ne seront plus les mêmes. Dans cette dissertation nous parlerons alors de l'évolution du Droit chez les Francs, mais simplement

juge doit corriger la loi (risque de denaturation) Au cour de l'histoire de multiple solution on Était trouvé Constatin => christianisme => conteste le fait que le princeps soit legibus solutus pas soumis au loi des hommes mais reste soumis aux lois divine (comandement de Dieux ) Fait de faire prevaloir l'interet generale 2consequence : renforcement du pvt imp legitimite de l'eglise Fragilisation du pvt imp car dieux n'a pas de representant sur terre (l'eveque de rome deviendra pape) Il affirmera

de l'Empire Romain d'Occident du fait des invasions barbares. A partir de la fin du Ive siècle, l'Empire Romain est devenu impossible à administrer par un seul Empereur DONC l'Empire est divisé en deux parties : une partie occidentale (capitale : Rome) et une partie orientale (capitale : Constantinople). A la fin du Ve siècle, la partie occidentale s'écroule alors que la partie orientale continue d'exister : l'empereur est déposé par les barbares et les insignes sont envoyés à Constantinople : l'Empire