Que Les Lois Des Barbares Furent Toutes Personnelles

Intro historique au droit : l'heritage medieval a la chute de rrome nous avons trouve sur le territoire europeen de très nombreuses tribus barbares et ces tribus ne vont pas imposer leur droit a tout leur sujet ce n'est pas leur état d'esprit cela ne relève pas de leur façon de faire et elles n'en ont pas les moyens. Si bien que nous voyons disparaître un lien essentiel entre la domination politique et la domination juridique c'est a dire que pendant le reigne de Rome , Rome imposait son droit

la terminologie romaine, edictum, constituo, decretum). Ces actes émanant du pouvoir central deviennent beaucoup plus nombreux sous les Carolingiens et prennent le nom de Capitulaires. Les capitulaires apparaissent suite à la désuétude des lois personnelles. Ce texte législatif émanait des rois francs et, était divisé en articles ou en chapitres. Ils étaient préparés par des conseillers du monarque puis examinés et discutés dans une assemblée de « grands » du royaume, la décision finale appartenant

Histoire du droit B) Les premières codifications des lois Il existe deux pb : - Abondance de législation impériale et sa croissance ont pour effet de rendre difficile la connaissance des lois - Grave insuffisances liées à la diffusion du droit, car pas mêmes moyens de communications. En réalité depuis la fin du deuxième siècle, les juristes ont ressenti le besoin de rassembler des actes créateurs de droit. Comme le droit c’est constituer progressivement, ces auteurs ont tentés de regrouper

l'Empire romain subit les assauts d'envahisseurs désignés par les Romains sous le nom de « Barbares », mais ce n'est qu'au Ve siècle que l'Empire ne parvient plus à contenir la migration des peuplades venant de l'Est. En 476, un chef barbare, Odoacre, dépose le dernier empereur romain d'Occident, Romulus Augustule : c'est à cette date que l'on situe la chute de l'Empire romain d'Occident. Mais l'évènement est avant tout politique : en réalité les structures de la société ont déjà beaucoup évolué depuis

« Ce n’est pas savoir les lois que d’en connaître les termes, il faut en approfondir l’esprit et l’étendu. » Introduction générale Prolégomènes I. La notion de droit. 1. Approche historique et étymologique. Le mot droit s’est fixé dans la langue française à partir du 11ème siècle. Il est dérivé du terme « dreit ». Louis le Germanique, dans son serment de Strasbourg (1842) dit ce terme ; il signifie « juste, moral, équitable ». Etymologie latine de « dreit »: « directus ». Cet adjectif

De la personnalité des lois à la territorialité du droit A la fin du IVème siècle, l’empire romain est divisé en deux, l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien jusqu’en 1054 où aura lieu le « schisme » oriental. L’empire d’Occident s’effondre au cours du Vème siècle, ce qui laisse place à une diversité ethnique, les romains et les barbares, et donc à une nouvelle structure politique. Dans un premier temps chaque peuple garde sa propre loi ce qu’on appellera

radicaux depuis l'Empire romain jusqu'à nos jours. L'un de ces chgt radicaux c'est la fin de l'Empire romain. Même si une nouvelles ère s'ouvre, l'héritage romain existe encore néanmoins la nouveauté apportée par les barbares tant sur le plan institutionnel que sur le plan juridique est tout aussi importante, elle est même un plus importante. L'apport franc a été très important. 476 marque la fin de l'Empire romain mais en réalité la fin de l'Empire romain s'est étalé sur plusieurs siècles. Il n'y a plus

franque va être caractérisée par la diversité des traditions et des systèmes juridiques.  Paragraphe 1 : Le drt romain : Les textes de drt romain ou « lois romaines des Barbares ». Les lois romaines des Barbares est un drt romain applicable aux seuls sujets Gallo-romains. Il y a plusieurs lois romaines des Barbares : • 1er texte : Lois romaines des Wisigoths ou bréviaire d’ALARIC : c’est une compilation de drt romain réalisé sur ordre du roi ALARIC II (roi des Wisigoths). Ce document va

moderne XVIe —> XVIIIe siècle : Monarchie absolue (roi tous les pouvoirs). Introduction : Depuis le IIIe et IVe siècle l’empire Romain connait des invasions barbares qu’il a su gérer. A partir du Ve les invasions sont plus importantes + certains clans on su imposé des royaumes a l’intérieur de l’empire. On installe les Barbares à la limes (la frontière) pour protéger l’empire. Gaulle = population gallo-romaine + peuple germanique barbe. Elle se divise en plusieurs royaumes : royaume

assister à un effort de centralisation étatique et de résurgence de la lois en tant que source essentielle du droit. Puis à partir du 12eme siècle la renaissance du droit savant, la redécouverte du droit romain, va conduire a une nouvelle évolution marquée par le caractère scientifique, savant, du droit. Sous-Titre 1: Le temps de la diversité ( 5eme au 11eme siècle ) Du 5eme au 11eme siècle, l'occident est tombé au main des barbares et dans la Gaulle le territoire se trouve divisé entre les Wisigoths