Régional

Note reçue du correcteur: 13,5/20 Mairie de Machin Machin, le Note à l'attention de monsieur le Maire Objet: Les chambres régionales des comptes Comme son nom l'indique la chambre régionale des comptes (CRC) est une autorité qui est compétente pour contrôler les comptes publics des collectivités territoriales (régions, départements, communes) et des établissements publics qui leurs sont rattachés (hôpitaux, collèges, lycées, communautés de communes, etc...). Les collectivités dont la

à l’unicité de la nation B) Les langues régionales : diversité d’une nation formée par la constitution de 1958 Cependant on sait qu’il existe des langues régionales qui sont reconnus par la loi, depuis 1951, elles sont enseigné et font l’objet d’une épreuve de bac (facultative). Mais jusqu’en 2008, ces normes n’avaient pas d’existence dans la constitution, on fait pression pour que l’on reconnaisse à coté du français en 2008, ces langues régionales. D’abord que leur droit, l’ordre des articles

Les langues françaises, régionales et la Constitution de 1958 Dans sa politique d’intégration citoyenne, la France a longtemps répugné l’institutionnalisation des différences. Si dans de nombreux pays, les constitutions admettent les différences culturelles et que des mesures constitutionnelles ou législatives à certains groupes sont prises, la politique linguistique française est pendant longtemps restée conforme au principe unitaire de la République. Chaque nation s’affirme comme constituant

L’abstention, le vrai gagnant des régionales 2010 A la veille des élections régionales, la grande majorité des chercheurs s’attendaient à une participation assez faible pour le premier tour des élections régionales qui doit avoir lieu le 15 mars 2010. Anne Muxel (chercheuse au CEVIPOF) donnait son pronostique sur les futurs résultats de participation. Elle décrit tous d’abord un contexte de hausse généralisé de l’abstention lors des scrutins durant ces vingt dernières années, exception faite

contre les délocalisations, créer des emplois, rapprocher la recherche privée et publique et développer certaines zones en difficulté. On distingue les pôles de compétitivité mondiaux (ou à vocation mondiale) des pôles d'envergure nationale ou régionale, au vu de leur importance pour la lisibilité de l'industrie française à l'international et de leur poids dans la compétition économique mondiale. Les pôles sont systématiquement dirigés par un industriel élu en Assemblée Générale et font l'objet

COURS SUR LES MARCHES DES CAPITAUX Chapitre introductif La création du marché financier régional a été décidée par le conseil des Ministres de l’Union lors de sa réunion du 17 décembre 1993. A cet effet, le Conseil a donné mandat à la Banque Centrale pour conduire le projet dont les travaux, débutés en octobre 1994, se sont achevés en septembre 1998 avec le démarrage des activités de la Bourse Régionale des valeurs Mobilières (BRVM), installée en Côte d’Ivoire et disposant d’une antenne dans chacun

décret n°2010-633 du 8 juin 2010 vient réorganiser les Directions Régionales des Affaires Culturelles. Ce dernier dote aussi les Directions Régionales des Affaires Culturelles de nouvelles missions. Il existe une Direction Régionale des Affaires Culturelles dans chaque départements français. Le texte est un extrait du décret n°2010-633 du 8 juin 2010 , ce dernier fait référence à l’organisation et aux missions des Directions Régionales des Affaires Culturelles. Ce texte a eu plusieurs conséquences

Dossier de géographie sur les territoires de proximité II. Le parc naturel régional de Camargue: un territoire de proximité aménagé. A) Présentation du Parc naturel de Camargue. Le terme «aménagement du territoire» signifie l'atténuation des disparités spatiales à l'intérieur d'un territoire, grâce aux mesures politiques et économiques prisent auparavant. Un parc naturel régional (PNR) est un lieu conservé architecturalement, historiquement, culturellement, botaniquement.

22/10/2015 Bourse régionale des valeurs mobilières — Wikipédia Bourse régionale des valeurs mobilières La bourse régionale des valeurs mobilières (ou BRVM) est une institution financière spécialisée créée le 18 décembre 1996, conformément à une décision du conseil de ministres de l'UEMOA prise en décembre 1993. C'est une société anonyme dotée d'une mission de service public communautaire et disposant d'un capital de 2 904 300 000 francs CFA. Cette bourse est commune à 8 pays de l'Afrique de l'Ouest : Bénin

des années 1970. En 2009 la graphie de la marque a changé: police de caractère, AIRFRANCE en un seul mot, en majuscules, « slash » rouge après le nom. Ce « slash » est décliné après les noms des autres marques du groupe telles Britair, Cityjet ou Régional. Le nouveau logo remplace l'ancien à l'avant du fuselage. La queue est peu changée, il y a maintenant trois barres bleues au lieu de quatre précédemment. Les barres sont courbées à leur base pour refléter la forme du nouveau logo. Dans le passé