Royauté Franque

résurgent du droit romain exprime l'idée que c'est la couronne qui a un patrimoine, et que si le roi jouit du domaine, il n'en est pas le propriétaire. Le domaine de la couronne, c'est tout ce qui constitue les terres, les droits et les privilèges de la royauté. Le roi est l'usufrutier du domaine. Nuance : tous les biens qui entrent dans le domaine de la couronne (et sont donc inaliénables) sont ceux dont le roi a hérité de ses prédécesseurs. (= le domaine fixe). Mais il existe aussi un domaine privé

aux VIIIème siècles correspondent à la période depuis la chute de l’Empire romain d’Occident jusqu’à la restauration d’un autre empire : celui de Charlemagne. Cette période fut marquée par les grandes invasions barbares et par des formations de royauté nouvelle à tradition fortement germanique. Cependant, ces royaumes ne vont pas détruire toutes les structures héritées des Romains. Germanité, Romanité et Chrétienté vont se mélanger au niveau des institutions. Section I) L’installation des Germains

1248 : septième croisade, Saint Louis fait prisonnier à Mansourah, libéré contre rançon, séjour de quatre ans en Terre sainte - 1270 : huitième croisade, mort de Saint Louis devant Tunis -1291: chute de Saint-Jean-d'Acre, fin de la présence franque en Orient Rachi -797: Isaac le Juif envoyé par Charlemagne auprès d'Haroun al-Rachid - v. 1040-1104 : vie et mort de Rachi - 1215: quatrième concile de Latran, intensification de la lutte contre les hérésies et mesures de ségrégation contre

années plus tard, le voilà « premier écuyer tranchant ». Ce rôle lui confère une influence plus grande encore à la cour. C’est alors à cette période que le duc de Bourgogne Philippe II le bon eut l’idée de reprendre le flambeau de la croisade que la royauté française avait abandonné dans les deux premiers tiers du XVème siècle. Et pour cela il envoi son homme de confiance Bertrandon en mission, en quête d’information dans un voyage en terre sainte. C’est en février 1432 que Bertrandon la Broquère quitte

coutume est donc orale, spontanée et évolutive. La coutume est le droit qui vient des citoyens, il vient de la pratique. C’est donc une source informelle de droit car elle née de manière spontanée. C’est durant l’Antiquité que née la coutume. Sous la Royauté c’est même la source de droit la plus importante. Elle se présente sous forme de MOS MOJORUM ou MORES GENTIS qui sont les coutumes des grandes familles de l’époque appelées GENTES (GENS au singulier). Ce sont en fait des usages répétés au sein de

parties = le juge a un rôle limité, passif, neutre, sans vraiment un pouvoir d’initiative et en particulier dans la recherche des preuves. Il se contente d’arbitrer les débats entre les parties. On en trouve des exemples dans l’histoire : l’époque franque. Pour la majorité des infractions publiques (majoritaires), on utilise la voie inquisitoires. L’autorité jugente ou la puissance publique peut les connaître d’office. Le juge peut se saisir lui-même. La procédure inquisitoire : - écrite

Central * Bas moyen-âge TEMPS MODERNES (1453/1492 à 1789) EPOQUE CONTEMPORAINE (XIX et XXème S) 1.2. Les subdivisions propres à chaque période. Rome : les 3 régimes politiques ROYAUTE (-753 à -509) : commence avec la fondation légendaire de Rome. – 509 : révolution aristocratique renversant la royauté (roi Tarquin le superbe). REPUBLIQUE (-509 à -27) : démarre à la révolution aristocratique. Pendant cette période il y a aura 1 monument législatif : la loi des 12 tables (progrès important

pouvoir mérovingien La personnalisation du pouvoir Influence prépondérante de la tradition germanique Il faut être un homme fort, le pouvoir se prend par la conquête (ex : Clovis). Nature du pouvoir Mérovingien Un pouvoir personnel Une royauté par nature militaire fondée sur le prestige du chef et ses victoires. Elle se fonde également sur les liens de fidélité personnels. Ces guerriers chez les Francs s’appellent les LEUDES qui ont prêté un serment par lequel ils jurent qu’ils seront

Bretons faisant face à l’avancée des Angles et des Saxons. Sur le continent, à l’exception de l’Armorique et du Pays Basque, l’ensemble du territoire est divisé entre les rois francs, burgondes, alamans, goths etc. A l’ouest du continent, l’expansion franque, à partir du règne de Clovis (485-511), conduit à la constitution d’un vaste royaume couvrant l’essentiel du territoire actuel de la France et de la Belgique. D’expansion (par les conquêtes ou les mariages) en division et réunification, ce territoire

partir du IXe siècle. Chapitre 1 : la reconquête de l’état (du Ve au XVIe siècle). Les fondations de l’état se situent dans le haut moyen âge et le bas moyen âge. La royauté mérovingienne et carolingienne et au bas moyen âge les capétiens. Section 1 : l’état au moyen âge. §1. L’apport du haut moyen âge. La royauté est apparue au Ve siècle avec les barbares, et a été fondée par Clovis qui a crée la dynastie des mérovingiens qui occupent le pouvoir de 481 à 751, qui sera remplacée