Système de paiement

FONCTION 1.1.1- ROLE 1.1.2- FONCTION II- LES COMPOSANTS DE LA MONETIQUE 2.1 LE SUPPORT 2.2 SYSTEME DE TRAITEMENT III- LES DIFERENTS DOMAINES D’APPLICATION 3.1- LE SECTEUR BANCAIRE 3.1.1- DESCRIPTION 3.1.2- LE GAB ET DAB 3.1.3- UNE CARTE DE PAIEMENT 3.2 LE DOMAINE DE L’ELECTRICITE 3.3 LE DOMAINE DES TRANSFERT DE FONDS A DISTANCE 3.4 LE DOMAINE COMMERCIAL (VENTE, ACHAT) 3.5.1- LES TERNINAUX DE PAIEMENT ELECTRONIQUES (T.P.E) 3.5.2- LES TERMINAUX POINTS DE VENTES (T.P.V) 3.5.3- ONLINE ou temps

Définition…………………………………………………………………………………4 I-2/ Fonctionnement…………………………………………………………………………...4  a- les équipements…………………………………………………………………………….4 a-1. la carte bancaire………………………………………………………………………….4 a-2. les DABs/GABs………………………………………………………………………….5 a-3. Le Terminal de Paiement Electronique…………………………………………………..5 a-4. le Fer A Repasser………………………………………………………………………..6 b- les intervenants……………………………………………………………………………..6 b-1. le porteur de cartes……………………………………………………………………….6 b- le commerçant……………………………………………………………………………

C. Les systèmes et garanties interbancaires a. Les systèmes interbancaires Les systèmes de paiement sont des systèmes comprenant un ensemble d’instruments, de procédures et de règles coordonnés et interactifs entre eux pour le transfert de fonds par compensation ou non entre participants. Selon l’article 254 du règlement R02/03/ relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement, peuvent être participants : Les chambres de compensation, les contreparties centrales ainsi que toute personne

Chapitre 7 - Les systèmes de paiement interbancaires 1 – Généralités sur le système de paiement au Maroc On peut définir un système de paiement comme celui qui regroupe l'ensemble des établissements, des procédures et des moyens permettant les transferts de fonds entre différents agents économiques et aboutissant aux règlements de leurs opérations (dettes, créances, achats, ventes, etc…). Le système de paiement au Maroc comprend les acteurs suivants : - Bank Al Maghrib, - les banques

gérer les systèmes de paiement liés à la compensation de chèques et des virements interbancaires (échange de monnaie scripturale entre banques et TP). - Surveiller l’activité des établissements de crédit, leur solvabilité, et la qualité de leurs opérations (ce qui participe à la stabilité du système financier) En général, les banques centrales sont des prêteurs de dernier ressort par le financement, supervise et règlemente l’activité bancaire et facilite de le fonctionnement du système de paiement

allons voir que de nouveaux moyens de paiement surgissent petit à petit et peuvent mettre à mal les cartes bancaires. Il faut savoir qu’il existe plusieurs raisons qui font que la carte bancaire perd de l’ampleur au fur et à mesure des années et cela ne risque pas de s’arranger au fur et a mesure des années. Il a été prévu que pour 2015, la Carte Bancaire risque de perdre le quart du marché des transactions en ligne au profit des nouveaux moyens de paiement, ce qui correspond à 13,8 milliards d'euros

dans l'UEMOA La télécompensation et l'Echange d'Images Scannées (EIS) résultent de l'automatisation de la compensation qui est un des axes de la modernisation des systèmes de paiement de l'UEMOA entreprise par la BCEAO. Fondés sur la dématérialisation des valeurs, la télécompensation et l'EIS sont les principales innovations du Système Interbancaire de Compensation Automatisé dans l'UEMOA (SICA-UEMOA), opérationnel depuis le 17 novembre 2005 au Mali et le 19 janvier 2006 au Sénégal. Dans le contexte

UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------- UEMOA REGLEMENT N° 15/2002/CM/UEMOA RELATIF AUX SYSTEMES DE PAIEMENT DANS LES ETATS MEMBRES DE L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UEMOA) LE CONSEIL DES MINISTRES DE L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UEMOA) Vu le Traité de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) en date du 10 janvier 1994, notamment en ses articles 6, 7, 16, 21, 42, 43, 44, 45, 95, 96, 98, 112 et 113 ; le Traité du 14 novembre 1973

l’ouverture d’une procédure collective entraîne la suspension du paiement de ses dettes par la société mise en faillité. Cette suspension des paiements s’étend jusqu’au moment de la liquidation définitive de la société et muni d’une garantie adéquate, le créancier est, en principe, protégé contre ce risque de défaut résultant de la suspension des paiements. De nombreuses législations européens, assortissent la suspension des paiements de mesures supplémentaires, qui diminuent la protection apportée

crise 2008 - ralentit la croissance économique, a contrario une distribution excessive de crédit => tendance inflationniste). Les banques sont au cœur des circuits financiers par l’intermédiaire de la gestion des moyens de paiements et l’utilisation des système de paiement et compensation qui permettent aux banques d’échanger entre elles. b) L’activité bancaire exposée à une concentration de risques 1. 3 familles de risques Alors qu’il y a 20 ans, seuls les principaux risques