Wergeld

vengeance privé )ce système est destructeur car la vengeance n'a pas de limites la victime peut se venger jusqu'a ce que leur ressentiment soit épuise La loi salique donne alors des regles et des charges pécuniaire pour échapper a la vengeance (wergeld ) c'est donc une sorte d'amende privé longue serie de tarifs qui varie selon le crime et les circonstances (ex pour un homicide le montant varie selon la valeur de la victime : 200 sous pour un ordinaire , 600 sous pour un protéger du roi ,100 sous

du 6e s. Contenu de cette loi : code Théodosien + les jurisconsultes (Paul et Papinien). Les textes sont très résumés et tronqués. De plus, la rédaction subit l’influence des coutumes germaniques. Ex : il y a ds cette loi romaine le système du Wergeld. Cette loi romaine des Burgondes subsistera après l’annexion de ce royaume par les francs.  Paragraphe 2 : Les « lois » germaniques C’est l’ensemble des règles d’origine germanique applicable aux seules populations d’origine germanique

dédommager la victime par le versement d’un tarif, d’une composition. Cette composition à l’poque franque est exprimée en monnaie. La part la plus importante de la composition c’est celle qui vise à indemniser l’homicide. C’est ce qu’on appelle le « Wergeld » et c’est le prix de l’homme, le prix du sang. Et il va varier en fonction de la nationalité de la victime et de son rang dans la société. Ex : l’homicide d’un romain se paye moins cher que celui d’un francs. Quant à la solidarité du clan familial

nationale qui prévalait était la loi Salique. Elle aurait été rédigée entre cinq cent sept et cinq cent onze sur les principes de la composition pécuniaire où le coupable doit s'accommoder avec sa victime, il doit la dédommager par une somme d’argent, le Wergeld. La loi Salique interdit également la vengeance privée. Ces dispositions s’appliquent aux francs Saliens mais pour les les gallo-romains, ils préféreront utiliser le bréviaire d’Alaric car en cinq cent sept, bat le roi Alaric II à la bataille de Vouillé

fondement dans l’ancienne notion franque de « faide » (< fehd, en allemand), la vengeance privée. Cette justice archaïque légitimait la vengeance de la victime ou de sa famille, qui pouvait y renoncer moyennant versement d’une indemnité pécuniaire (le wergeld ou « prix du sang », en cas d’homicide). Dans ce cas, le seigneur intervient ici en tant que particulier pour défendre son droit bafoué. On préfère donc défendre ses intérêts privés par la voie de fait, que recourir à la justice, voie de droit par

statut que le roi accorde (statut d’H libre) mais il peut aussi le retirer qd il le désir. Donc H peut faire valoir justice, quiconque lui nuit doit payer une amande : le Wergeld (le prix du sang). Dans loi franc : tarifs pour racheter la paix briser. Toutes infractions peuvent donc etre « rembourser » écrit dans la lex salica. Le Wergeld évite les conflits sans fin : la faida ou vendetta. Celui qui refuse de payer sort du Mundium royal et est considéré comme hors la loi et donc peut être bannit. -

la forme de compositions tarifées par la loi que le coupable doit verser à la victime ou à sa famille. On ne distingue pas entre la peine proprement dite (ex: une amende au profit du trésor public) et les dommages et intérêts pour la victime. Le « Wergeld » est la somme à payer à l’occasion de la condamnation. Très souvent, ce sont des somme stress élevées qui sont prévues. Il était donc fréquent que le coupable se retrouve dans l’incapacité de payer. Dans ce cas, au choix de la victime, le coupable

fredus et dans ce dernier en principe un tiers encore reste au comte et deux tiers de ce tiers doivent aller au roi. Quand au grands deux tiers qui reste ils vont à la victime ou à sa famille. La somme totale de l’amende pécuniaire porte le nom de wergeld (prix de l’homme ou de sang). C) Les ressources diverses. Le butin est constituant par exemple des cadeaux qui viennent des plaides. Paragraphe 3: La justice. a) Les sources du dt. A° Des coutumes orales vers des codifications:

officiellement entrer la peine de mort dans son droit. Au début du Moyen Âge, selon les régions, on préférait à la peine capitale les rétributions pécuniaires, vues précédemment. Le roi franc Clovis avait notamment codifié une large série de crimes. Le prix wergeld fut créé (prix du sang), fixant la somme à payer pour une vie ôtée, ainsi que pour d'autres crimes considérés comme graves. Cette loi avait pour objectif d'empêcher les vengeances privées, en vue de garantir la paix. Ce dernier point était la raison

le divorce, chez mérovingiens et carolingiens solidarité familiale importante à l’origine en droit pénal quand un crime était commis sa se terminé toujours par une vengeance privé appelé la faïda c’est la loi salique qui y a mis fin en imposant le wergeld. La puissance paternel toujours le mundium mais il n’est pas éternel il s’arrête quand le fils prend les armes et on l’assimile davantage à un devoir de protection. IV) La famille à l’époque féodal (9em siècle jusqu’au 11em). Epoque violente