Wergeld

pécuniaires. Elle prévoyait toute une série d’infractions et, pour chaque infraction, elle fixait le montant de l’indemnisation pécuniaire. - NB : la composition pécuniaire la plus élevée était celle qui concernait l’homicide. On l’appelait le « wergeld », ce qui signifie : « le prix de l’homme ». - Donc, en apparence, ce texte se présente comme un mode de règlement des conflits assez « primitif ». c) Pourtant, sous l’influence du christianisme et du

Les compositions pécuniaires, le coupable doit composer avec la victime, avec cette loi on va tarifer la vengeance, c'est un progrès pour la justice, c'est une longue liste d’indemnisation (ou tarif d’indemnisation), il fixe ce qu'on appelle le « Wergeld » (le prix du sang ou le prix de l'homme). Par exemple : Le prix d'un francs ordinaire et de 200 sous d'or (si on tue un francs on paie 200 sous). Pour les romains (100 sous). Francs sous protection du roi (600 sous). Si la personne est entre

 le faite que la femme épousé viennent vivre chez l’homme que  l’on appelle le prix de la fiancé à payer au beau père, cela est possible car il y a surplus.     b) Le wergeld (le prix de l’homme)   On peut éviter un phénomène de vengeance par le paiement d’un prix. Mais ses surplus sont  extrêmement faible et on ne peut pas payer se prix. Pareil pour le wergeld on ne peut payer  il y a donc dette. C’est l’apparition de l’esclavage, primordialement du au non acquittement  de la dette, il consiste à réduire une personne à un état de privation de liberté

basique. La loi Salique. Loi des francs saliens rédigés entre 507 et 511. Pas complet mais plus complet que les autres. Effort très net pour tuer la faïda. Double influence : droit romain et Eglise. Et Eglise déteste le sang. Composition pécuniaire (wergeld) : le prix de l’ Le système de la personnalité des lois va s’épuiser. B. Vers la territorialité du droit : l’avènement d’un nouveau pouvoir 1. L’avènement des carolingiens Les carolingiens sont associés depuis un certain temps au pouvoir

des francs sans pour autant égaliser leurs conditions avec les autres. La qualité de la victime ne tient pas seulement à sa race mais aussi son niveau social si la victime est sous la protection du droit le Wergeld est triplé. Selon la nature du délit, en cas de meurtre par exemple le wergeld est triplé si la mort est infligée par une noyade bien plus qu’une mort dans le cadre d’une bagarre par exemple. Le titre 20 de la loi salique est consacrée au coup et blessures, une blessure à la tête vaut

peu on a composé des tarifs de rachat des infractions, telle blessure, tel prix. On appelle ce principe, le Wergeld, c'est-à-dire le prix de rachat. Les gens se sont donc dits qu’ils pouvaient également composer avec Dieu, donc ils voulaient verser à Dieu le Wergeld pour racheter leurs péchés. Or l’Eglise est le représentant spirituel de Dieu sur terre, donc c’est elle qui va jouir du Wergeld, ceci à poser un problème car l’Eglise a trop favorisé les libéralités. Ce qui a entraîné deux tendances antinomiques :

Faïda. En effet la Faïda aurait détruit la société Franque. L’Eglise a imposé cette limite. Cette limite est le WERGELD, ce WERGELD il ne faut pas le confondre avec les amendes actuelles. Le WERGELD va à la victime. Ce WERGELD n’a pas de fonction punitive, il constitue le rachat de la vengeance. Quelques exemples de tarifs de la loi salique Pour les homicides, le montant du WERGELD va varier en fonction de la qualité de la victime. Si vous tuez un franc ordinaire cela coûte 200 sous. Si vous

somme d’argent ou un bien de valeur équivalente. On est dans la logique d’un droit pénal de nature privatiste, où l’indemnisation de la victime l’emporte sur la peine publique, sanction du trouble à l’ordre public. La composition centrale en est le wergeld, ou « prix de l’homme ». Elle concerne l’homicide. La loi salique constitue un très grand progrès par rapport à l’ancienne coutume germanique de la vengeance privée illimitée. Ce progrès résulte de l’influence romaine, confortée par les conceptions

peu on a composé des tarifs de rachat des infractions, telle blessure, tel prix. On appelle ce principe, le Wergeld, c'est-à-dire le prix de rachat. Les gens se sont donc dits qu’ils pouvaient également composer avec Dieu, donc ils voulaient verser à Dieu le Wergeld pour racheter leurs péchés. Or l’Eglise est le représentant spirituel de Dieu sur terre, donc c’est elle qui va jouir du Wergeld, ceci à poser un problème car l’Eglise a trop favorisé les libéralités. Ce qui a entraîné deux tendances antinomiques :

(Institutionen des deutschen Privatrechts, II, p. 172) (Marcel Mauss). Cf. Année sociologique, 7, p. 429. [13] Durkheim ici rappelle ce qu'il a dit pour montrer l'extension de la parenté en ligne utérine : les faits de responsabilité pénale, au -as de Wergeld (Loi salique, titre 88) ; ceux du rachat du droit de se remarier de la veuve, par le nouveau mari, au neveu utérin de celle-ci, et même. à défaut de divers autres degrés, jusqu'au fils de la cousine maternelle (Loi salique, titre 44) ; et les autres