Introduction :

La période étudiée est vaste (5eme-18eme) entre la chute de l'empire romain d'occident (476) et la république française de 1789. On observera que l'ensemble des institutions politiques vont participer d'une rencontre entre 2 grands modèles de société. Ceux-ci sont le pluralisme (politique et juridique) et d'autre part le centralisme (juridique et politique).
L'opposition de ces deux systèmes va servir de structure à l'ensemble de l'histoire du droit et des Institutions françaises entre le Veme et le XVIIIeme. On constatera que le monde politique et le monde juridique sont étroitement impliqués, il faut pour comprendre une institution connaître la politique.

PLURALISME : c'est la coexistence de plusieurs systèmes juridiques (ou de plusieurs autorités politiques) sur un même territoire, qui établissent entre eux des rapports de droit (il existe différentes formes de pluralisme). C'est un système souvent instable, avec un rapport de force. Cette instabilité est aussi source d'enrichissement. Une amélioration du droit et des institutions peut en découler. C'est ainsi qu'après l'instabilité féodale, se créa un Etat unitaire fort.

CENTRALISME : C'est l'existence d'un seul sustème juridique (et d'une seule autorité politique) sur un seul et même territoire et sur une seule et même population (le modèle par exellence en est l'Etat monarchique). Le centralisme juridique est le système qui a durer du 16eme au 18eme. Après la république française, la souveraineté est passé de monarchique à populaire. Ce changement de titulaire de la souveraineté n'a pas mofifié le modèle d'Etat centralisé unitaire, seule le titulaire de la souveraineté a changé.

=> Le Pluralisme à forgé l'unité monarchique, puit notre modèle.

CHRONOLOGIE :

Trois phases importantes :

1) Du 5eme au 12eme, c'est le pluralisme médiéval qui est successivement à fondement ethnique (les royaumes barbares) puis à fondement territorial (la féodalité et les coutumes). Il y a