user icon

Aps fiduciaire rochelaise dossier calvi

1626 mots 7 pages
Montre plus
N° 10169 , 14
Formulaire obligatoire (article 53 A du Code général des impôts)

Enregistrer sous...


TOTAL I TOTAL II

IMMOBILISATIONS

DGFiP N° 2054 2010
@ internet - DGFiP
Néant *
Augmentations
Consécutives à une réévaluation pratiquée au cours de l’exercice ou résultant d’une mise en équivalence 2 Acquisitions, créations, apports et virements de poste à poste 3

Désignation de l’entreprise Entreprise
(Ne pas reporter le montant des centimes)*

CADRE A
INCORP.

IMMOBILISATIONS

Valeur brute des immobilisations au début de l’exercice
1

Frais d’établissement et de développement Autres postes d’immobilisations incorporelles Terrains Constructions

CZ KD KG

9600

D8 KE KH KK

D9 KF KI KL KO KR KU KX LA LD LG LJ LM LP 8T 8W 1S 1V LS / OJ
Valeur brute des immobilisations à la fin de l’exercice
3

768

960

[ Sur sol d’autrui [
Sur sol propre

Dont Composants

L9 M1

Dont Composants

1 er E X E M P L A I R E D E S T I N É A L ’ A D M I N I S T R A T I O N

CORPORELLES Autres immobilisations corporelles

Installations générales, agencements* et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements, aménagements divers * Matériel de transport * Matériel de bureau et mobilier informatique Emballages récupérables et divers *

[ [

Dont

Composants Dont

M2 M3

Composants

] KJ ] KM ] KP ] KS
KV KY LB LE LH LK
TOTAL III

64000

KN KQ

56000

KT KW

19200

9600 5760

KZ LC LF LI LL

17568 1280

Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes

LN 8G 8U 1P 1T

135360

LO 8M 8V 1R 1U LR

38048

Participations évaluées par mise en équivalence
FINANCIÈRES

Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières TOTAL IV TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV)

LQ / OG
145728
par cessions à des tiers ou mises hors service ou résultant d’une mise en équivalence

en relation

  • Cours pompier 1
    5155 mots | 21 pages

    LES IMMOBILISATIONS 1. INDIQUER LES PRINCIPES GENERAUX D’UNE IMMOBILISATION Toute lésion de l’appareil locomoteur est génératrice de douleurs et peut aggraver l’état d’une victime par la survenue de complications : - locales : plaie, atteinte des vaisseaux, des nerfs, de la moelle épinière…) ; - générale : détresse circulatoire. L’immobilisation correcte permet avant de déplacer une victime de diminuer la douleur et de limiter la survenue de complications. 1.1 Devant une victime qui présente un traumatisme crânien et du rachis - Maintenir la tête et le cou en position neutre, dans l’alignement du cou et du tronc. - Contrôler la motricité et la sensibilité de chaque extrémité avant et après l’immobilisation.….

    montre plus
  • Sujet APS 3 DISTRISUD
    567 mots | 3 pages

    Concernant le véhicule de livraison, l’entreprise désire pratiquer un amortissement dégressif sur 5 ans. Créez avec Excel le tableau d'amortissement de ce bien. 3. Préparez sur un bordereau de saisie les écritures d’inventaire qui en découlent. 4.….

    montre plus
  • Jules
    1177 mots | 5 pages

    IMPOSITION DES ASSISTANTES MATERNELLES AGREES loi n° 79 - 1102 du 21/12/1979 □□ Revenus 2011 □□ Les rémunérations perçues par les assistantes maternelles doivent être déclarées dans la catégorie des traitements et salaires. Régime d’imposition Il existe 2 choix possibles : 1 - le régime particulier 2 - le régime général 1 / le régime particulier (article 80 sexies du Code général des impôts) Le montant à déclarer correspond à la différence entre : - les rémunérations et indemnités imposables perçues pour l’entretien et l’hébergement des enfants (salaires nets des cotisations sociales hors heures supplémentaires ou complémentaires exonérées) - et une somme représentative des frais fixée par enfant et par jour, pour une durée effective de garde au moins égale à 8 heures (réduite au prorata du nombre d’heures de garde dans la journée pour les gardes inférieures à 8 heures) :….

    montre plus
  • BTS CGO DEVOIR DE MATH 2
    789 mots | 4 pages

    Le nuage de points a une direction privilégiée. Les points semblent se regrouper autour d’une droite. On peut donc envisager un ajustement affine. N.B. Pour des raisons techniques la représentation du nuage des points et de la droite ( Δ ) ne figure pas sur ce corrigé.….

    montre plus
  • Analyse strategique iam
    1695 mots | 7 pages

    2. Nature des immobilisations : • Les immobilisations incorporelles (compte 20) : actifs sans substance physique (logiciels, fond commercial..) • Les immobilisations corporelles (compte 21) : actifs physiques (terrain, matériel, mobilier…) • Les immobilisations financières (comptes 26 et 27) : ce sont des titres (actions, obligations) ou des prêts accordés.….

    montre plus
  • Fiscalité des produits
    6774 mots | 28 pages

    25- Spécificités des plus-values sur titres 26- Les charges à déduire à déduire du revenu global Calcul de l'impôt 27- Exonération d'IR et abattements sur revenu net global 28- Calcul de l'impôt brut 29- La décote….

    montre plus
  • Note commune 2007
    1275 mots | 6 pages

    BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS N°2007/01/05 DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n° DGI 2007/12 NOTE COMMUNE N° 1/2007 O B J E T : Commentaire des dispositions des articles 19, 20 et 21 de la loi n°2005-106 du 19 décembre 2005 portant loi de finances pour l’année 2006 relative à la création du fonds de prévention des accidents de la circulation. RESUME Création du fonds de prévention des accidents de la circulation 1L’article 19 de la loi de finances pour l’année 2006 a prévu la création d’un fonds intitulé « fonds de prévention des accidents de la circulation »….

    montre plus
  • Droit fiscal marocain 2010-2011
    6062 mots | 25 pages

    Par sa finalité c’est un mode original : • De répartition des charges publiques • D’intervention • De redistribution. L’impôt est donc une prestation pécuniaire, requise des particuliers par voie d’autorité, à titre définitif et sans contrepartie, en vue de la couverture des charges publiques – Gaston Gèze. 1- Caractères techniques de l’impôt : a- l’impôt est une prestation pécuniaire : • c’est normalement une….

    montre plus
  • Fiscalité des entreprises marocaines
    4338 mots | 18 pages

    * Classification des impôts : * Classification économique : (en fonction de l’assiette d’impôt) * Impôt sur le revenu : est une imposition sur la….

    montre plus
  • Impot sur les societes
    23071 mots | 93 pages

    L’IMPÔT SUR LES SOCIETES A/ Généralités 1/ Le cadre juridique de l’impôt sur les sociétés L’impôt sur les sociétés (L’I.S) a été institué au Maroc par le dahir n° 1-86-239 du 31 décembre 1986 portant promulgation de la loi n° 24-86. 2/ les personnes imposables à l’impôt sur les sociétés a/ Sont passibles de l’impôt sur les sociétés : - Toutes les sociétés du secteur privé quels que soit leur forme et leur objet ; - Tous les établissements publics qui se livrent à des opérations à caractère lucratif. b/ Sont exclus de l’impôt sur les sociétés : - Les sociétés en nom collectif ; - Les sociétés en commandite simples ; - Les sociétés de fait. Ces trois formes de sociétés sont soumises à l’impôt sur le revenu lorsque tous leurs….

    montre plus
  • Chez plus
    262 mots | 2 pages

    Ex : Appartements Pavillons sol…) Locaux commerciaux, industriels.. en % (F1, F2, F3, studio…) ((plein pied, étage, sous- Concurrence Principaux concurrents Localisation géographique Secteur géographique Étendue, délimitation du secteur d’activité. (carte en annexe sans faire apparaître le découpage des secteurs. DOSSIER « PRODUITS-ENTREPRISES-MARCHÉ » Page 1 sur 3 Techniques de vente pratiquées par l’entreprise (P.N.S.)….

    montre plus
  • SES
    368 mots | 2 pages

    Plus le revenu augmente plus la propension à épargner augmente. 2) La consommation On constate qu’il existe des dépenses contraintes (loyer, facture eau…), incontournables (titre de transport, facture téléphone…) et des dépenses facultatives (écran plat, vacances…).….

    montre plus
  • Mijo
    1577 mots | 7 pages

    PN PS PW QA QE QI QM QR QV / 0P PO PT PX QB QF QJ QN QS Inst. générales, agencements et aménagements des constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Inst. générales, agencements, aménagements divers Autres Matériel de transport immobilisations Matériel de bureau et informatique, mobilier corporelles Emballages récupérables et divers TOTAL III TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III)….

    montre plus
  • Hamen
    557 mots | 3 pages

    ACTIF IMMOBILISÉ (II) Immobilisations Incorporelles Frais d'établissement Frais de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes Immobilisations Corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations Financières Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence CS 0 AB CX AF AH AJ AL 0 0 70 136 0 0 0 AC AE AG AI AK AM 0 0 63 648 0 0 0 0 0 6 488 0 0 0 AN AP AR AT AV AX 0 267 530 2 989 433 108 931 AO AQ AS AU 0 84 076 2 152 310 68 437 0 0 0 183 454 837 123 40 494 0 0 0 AW 0 AY CT 0 0….

    montre plus
  • Gestion des ressources humaines au maroc
    6943 mots | 28 pages

    I M M O B I L I S E IMMOBILISATIONS EN NON VALEUR (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 £ Frais préliminaires £ Charges à répartir sur plusieurs exercices 0,00 0,00 £ Prime de remboursement des obligations IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (B) 19 239 434,00 2 776 433,00 16 463 001,00 16 463 001,00 £ Immobilisations en recherche et développement £ Brevets. marques.….

    montre plus