Blabla

740 mots 3 pages
jbveuivb
I /un rééquilibrage des pouvoirs en faveur du parlement par la revision constitutionnel de 2008 a/ un pouvoir exécutif encadrer par le parlement
-pouvoir de nomination encadrer par les assemblées/
-pouvoir exceptionnel arcticle 16 également

b/ De nouvelle atributions parlementaire
-choix de lordre du jour etc (site de vie-publique.FR bien détaillé )^^ II/Qui cependant ne permette pas de parler de reparlementarisation de la 5 eme rep la revision constitutionnel de touche pas les pilliers de la présidentialisation du regime qui sont d'une part le droit de dissolution et lirresponsabilité présidentiel du a la légitimité populaire de son election depuis 1962

a / des mecanisnes de présidentialisations du pouvoir non abrogé
-vote au suffrage universelle direct = entraine legitimité populaire
- le droit de dissolution moyen daction contre l'assemblée national tandi que assemblé national aucun moyen d'action sur le président du fait de son iresponsabilité

b/ Une revision constitutionnel de juillet 2008 qui comporte des limites -encadrement des pouvoirs exceptionne du parlement or ce dernier est quasi obselete car utilisé qu'une seule fois lors du conflit d'algerie en 1961
- pouvoir de nomination du président certe encadrer car le parlement peut s'opposé au choix présidentiel par " l'addition negatif des votes pour 3 cinquiemes des deux comissions parlementaire " ce qui signifie que les députés qui votent blanc sont considérés comme un vote positif car seul les votes negatifs sont pris en comptent 1ERE LIMite
-avec le quiquennat présidentiel de 2002 , et le calendrier electoral ,le président est toujours assuré d'avoir une majorité parlementaire qui le soutient = donc peu d'opposition dans les nominations du présidents par exemple tu peux cité le copain de sarkozy qui c'est fait nommé a la tete de la fusion des banque (je sais pu son nom) ^^ et y a pas eu d'opposition de la part des comissions parlementaire car le fait

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