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Introduction du CGNC :

CGNC : Code Général de Normalisation Comptable, mis en place par le dahir du 25 décembre 1992 (loi n° 9-88) Qu’est-ce que le CGNC ? Ensemble de règles et modalités (principes comptables fondamentaux et méthodes d’évaluation) permettant à la comptabilité de fournir une image fidèle de la situation de l’entreprise. Le CGNC permet de savoir une idée claire sur le patrimoine de l’entreprise, sa situation financière et son niveau de résultat, à travers l’obligation pour l’entreprise de tenir un certain nombre d’états de synthèse qui diffère du modèle normal au modèle simplifié.
Le modèle normal : prévu pour les grandes entreprises (chiffre d’affaire supérieur ou égal à 10 millions de DHS) et les oblige à publier cinq états de synthèses : Bilan, compte de produits et charges, États des soldes de gestion, tableau de financement et États des informations complémentaires.
Le modèle simplifié : prévu pour les PME (chiffre d’affaire inférieur à 10 millions de DHS). Ces entreprises doivent établir deux états de synthèses : Bilan et compte de produits et charges. Les entreprises doivent tenir une comptabilité dans les conditions suivantes :
- Tenir une comptabilité en monnaie nationale.
- Employer la technique de la partie double.
- S’Appuyer sur des pièces justificatives datées, conservées, classées, dans un ordre défini, susceptible de servir comme moyen de preuve et portant les références de leur enregistrement en comptabilité.
- Respecter l’enregistrement chronologique des opérations.
- Tenir des livres et des supports permettant de générer les états de synthèse. - Contrôler par inventaire la valeur d’actif et du passif.

Les Différents Parties du CGNC :

Le code général de la normalisation comptable comprend deux parties :

- La première partie intitulée « NORME GENERALE COMPTABLE » (NGC) :

Regroupe les choix directeurs, les principes fondamentaux et les conventions de base qui régissent la