Commentaire hpc senatus consultes
En outre, son ascension va lui permettre d’instaurer de nouvelles institutions françaises telles que le Sénat. Cette assemblée sert Napoléon grâce au renforcement de son pouvoir personnel, et permet la création d’une nouvelle norme juridique : les sénatus-consultes. De cette manière la volonté de Bonaparte va être mise en place, selon lui « l’autorité doit toujours venir d’en haut, le peuple est à la base de l’édifice mais il ne doit servir qu’à porter et consolider les sommets ».
De quelles manières Bonaparte permet-il la mise en place d’un pouvoir personnel illimité sans aucune illégitimité ?
I- La proclamation des Sénatus-consultes, libératrice du passé constitutionnelle français.
. Les sénatus-consultes sont inspirés des institutions romaines de l’Antiquité où le Sénat avait la possibilité de créer du droit à l’initiative de l’empereur. } si cela n’est pas précisé ds ces textes ils semblent néanmoins un lien essentiel entre Bonaparte et les citoyens : afin d’asseoir légalement son pouvoir.
A- Des magistrats « nécessaires »
« premiers magistrats » ... « stabilité nécessaire » } Montre l’interet de ces senatus consultes : pr que Sénat soit accepté et dc que Bonaparte lui mm puisse accéder plus