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Cours de Commerce International : Les Incoterms

I) Qu’est ce que les incoterms

Sigles élaborés par la CCI pour résumer les principaux termes commerciaux utilisés dans le cadre du commerce international.
Leurs rôle est de déterminer sans ambigüité les obligations réciproques entre l’acheteur et le vendeur, qui se trouvent dans des pays différents, afin d’éviter des malentendus.
Les trois niveaux différents sont : * Le transfert des frais : qui paye quoi, en matière de transport, d’assurance, droits de douanes à l’importation, à l’exportation, et les frais annexes (l’acheteur paye la douane, etc…) * Le transfert des risques : qui supporte le risque, et quel risque (qui supporte les risques de vol, d’incendie…) * Les documents à fournir : qui doit fournir les documents nécessaires au transport de la marchandise ? (attestation de provenance, caractéristiques…)

Les opérations de transport :

II) Les groupes d’incoterms

Il y a 13 groupes d’incoterms, on les reclasse aussi en trois groupes

Groupe 1 : la responsabilité des risques * Vente au départ (L’acheteur assure les risques liés au transport principal (Incoterms E, F, C) * Vente à l’arrivé (Le vendeur assure les risques liés au transport principal (incoterms D)

Groupe 2 : Le regroupement simple (groupe C, D, E, F), on regroupe les incoterms en fonction de la première lettre de ces derniers.

Groupe 3 : Classement selon le mode de transport * Maritime (FOB, FOA…) * Transport terrestre (un seul incoterm : DAF) * Tous les modes de transports (EXW, FCA…)

III) Les incoterms de vente au départ

Ces incoterms ne commencent que par E, F, C.
La détermination du choix des incoterms se fait durant le processus de négociation, selon plusieurs facteurs : * Capacités organisationnelles de l’entreprise (connaissances ou expérience en termes de mode de transport à l’export). Lorsqu’on n’a pas de moyens,