Cours droit civil
Intro :
Section 1 : Fondements et caractéristiques du droit objectif :
I/L e fondement de la règle de droit :
A/ Les différents critères possibles comme fondement à la règle de droit L'école du droit naturel :
a) Le droit naturel classique : b)Le droit naturel moderne
b)1 : Les origines philosophiques du droit moderne :
b)2 : La pensée des auteurs du droit naturel moderne Les critiques de la théorie du droit naturel La critique ethnologique La critique Marxiste Les doctrines positivistes
a)La diversité du sens du terme positivisme
b)Les principaux courants de pensée positivistes
b)1 : L'absolutisme :
b)2:Le positivisme étatique et le normativisme :
b)3 : Le positivisme sociologique :
B/ Quelle place occupe chaque doctrine ?
II/ Les caractères de la règle de droit :
A/ La règle de droit générale et abstraite :
B/ La règle de droit, règle obligatoire :
1: Les caractères obligatoires de la règle de droit :
2/ La sanction : La contrainte étatique :
C/ Le contenu normatif de la règle de droit :
III/ Les différents types de règles de droit :
A/ Distinction entre règles primaires et secondaires :
B/ Les règles permissives, et les règles prohibitives.
Section 2 : La distinction de la règle de droit, d'autres règles de vie sociale :
I/ Droit et Justice :
A/ Les liens complexes entre droit et justice :
B/ Le recours à l'équité pour réduire l'écart entre justice et droit :
II/ Droit et morale :
A/ Le sens du terme morale :
B/ Les rapports qui unissent droit et morale :
III/ Droit et Religion :
A/ L'influence historique des religions sur les systèmes juridiques :
B/ La séparation de l'Eglise et de L'Etat à l'origine d'une séparation nette entre droit et religion :
C/ Une distinction qui n'exclut pas des influences de la religion sur le droit.
Toute vie en société repose sur une organisation juridique et sur des règles. « UBI SOCIETAS, UBI JUS » (où