Cours d'histoire du droit

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Histoire des institutions de droit

1ère partie : L’Ancien Régime et la Révolution
La France avant la Révolution, héritage institutionnelle de l’Ancien Régime
Section I : Le Roi de France
La France a été un royaume dirigé par un Roi. Plusieurs dynasties se succèdent sur le trône royal
* Les mérovingiens, descendant de Clovis, roi au royaume des francs du Vème au VIII ème siècle
* Lescarolingiens avec Charlemagne, du VIIIème au Xème siècle
* Les capétiens à partir de l’année 987 : Hugues Capet devient Roi jusqu’au XIXème siècle pendant lequel la même famille va régner. Donc permanence de la forme royale. Longévité de la famille d’Hugues Capet qui a permis la construction de l’Etat français. L’Etat est né grâce au Roi de France donc grâce à la Monarchie. C’est par lapuissance de la Monarchie que l’Etat est devenu de plus en plus solide car quand la Monarchie s’est effondrée, l’Etat ne disparait pas. La France continu car elle est suffisamment solide.
X_ Le légendaire royale
Il y a une véritable mystique qui entoure le Roi de France. De nombreux symboles rendent le règne symbolique comme les 3 fleurs de Lys qui est le sceaux du Roi. Cette fleur est choisit trèstôt, dès le règne d’Hugues Capet. A partir du XIIème siècle, c’est devenu l’emblème unique du royaume de France. Elle a été choisit car c’est un symbole religieux qui renvoi à la vierge, donc signe de pureté. Les Rois ont voulu avec ce symbole placer la France sous une protection divine. Et 3 lys car c’est pour la trinité. Ce symbole montre que la France a une destinée spéciale car le Roi de Franceest très chrétien et seul le Roi détient ce titre car c’est le créateur de la Monarchie qui dès sont origine à été chrétienne.
Clovis chef de la tribu des Francs (les saliens) se marie avec une princesse des Burgons, Clothilde, mais cette princesse est chrétienne. Pour elle, il est important que Clovis se reconvertisse mais il est septique mais facilement il lâche du lest et baptise son 1erenfant mais il décède. Clovis refuse la reconversion mais rebaptise son 2ème enfant. Par la suite Clovis se reconvertit ainsi que toute son armée. Il se baptise à Reims au jour de Noël. Autour du baptême de Clovis, une légende règne. Le jour du baptême il y a une foule immense, tellement de monde que la personne destinée à ramener l’huile sainte ne peut pas traverser la foule et à ce moment une colombearrive transportant dans son bec une fiole qu’elle rapporte au prêtre. Et cette fiole comportait de l’huile sainte, cela à pu permettre le baptême de Clovis. Cette légende est la légende de la sainte ampoule. C’est un miracle, une intervention de Dieu donc montre que Dieu a choisit la royauté des Francs. C’est un caractère sacré de la Monarchie. La France est la fille aînée de l’Eglise. Cetteconversion a une importance capitale au niveau politique car quand Clovis se convertit il y a beaucoup d’hérétiques (mouvement arianismes) qui eux se convertissent à l’hérésie du christianisme (= une déviance, une vision faussée de la foi). Clovis reçoit l’appui de toute l’Eglise car elle se bat contre tous les hérésies et va être soutenu aussi par le Roi des Francs et les peuples qu’il a vaincu doncles gallo-romains, ce qui permet de pacifier son territoire, et de facilité son acceptation. Il va repousser les Visigots et son territoire va s’étendre pratiquement sur tout le territoire qui deviendra par la suite la France. Sa conversion est un élément important aussi pour le sacre des Roi de France, qui est un rite religieux. Le sacre consiste à marque différentes parties du corps avecl’huile sainte. Il apparaît en France à partir du VIIIème siècle et va se maintenir jusqu’à la révolution. Cette cérémonie va conférer au Roi de France une origine divine. Cela se passe à Reims, le sacre comporte 4 temps
* La promesse : le Roi s’engage à protéger l’Eglise, à faire régner la justice et la paix, à chasser les hérétiques
* L’élection : acclamation du Roi par la foule
*...
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