Dissertation sur le Sénat

L’entretient dans Le monde sur Lionel Jospin
Analyser les termes : anomalie, démocratie, et Sénat
→ Démocratie : C’est un régime politique par le quel le peuple est souverain, c’est lui qui détient les pouvoirs. Etat de droit, pluralisme, séparation des pouvoirs,…
→ Bicamérisme : C’est le fait d’avoir deux assemblées dans régime parlementaire, soit parfait (même pouvoir) soit imparfait (une supérieure sur l’autre)
→ Sénat : Senecs = vieillard → renvois a la sagesse. Seconde moitié du parlement bicaméral, donner des exemples de Pays où il y a un Sénat, donner des éléments historiques (tradition républicaine française)
-Mettre en parallèle le Sénat et l’AN, côté plus démo de l’AN : élu au suffrage universel direct.
-Parler du mode d’élection SUD et SUI, parler des critiques : mode de recrutement du Sénat, tentatives pour le supprimer (1946) ou lui retirer sa compétence législative (1962) échec → interroger de la pertinence, son utilité, sa légitimité,… Problématique autour de la question du bicamérisme : utilité, légitimité, démocratique et du poids du Sénat dans les institutions françaises.

I – L’évolution de la conception du bicamérisme : du bicamérisme social ou bicamérisme démocratique

Chapeau introductif : Le sénat s’inscrit dans le Schéma typique de la construction des démocraties contemporaines. Sénat justifié historiquement et philosophiquement au regard tant de sa vocation à assurer un équilibre institutionnel et a sa vocation à diversifier la représentation

A ) La vocation d’assurer un équilibre institutionnel

a) Sous les monarchies constitutionnelles

Reprendre de l’esprit des lois de Montesquieu « il faut un corps qui puisse arrêter les entreprise du peuple » Il explique que le corps législatif en étant composé de 2 partis permettra à l’une d’empêcher l’autre. Le problème c’est qu’on était plus sous un bicamérisme social. Fondamentalement a l’origine pas de visé démo a la construction d’une nouvelle