Dissertation

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ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :
Bureau organisation

INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 du 7 août 2007
relative à l'organisation du commandement dans l'armée de Terre.

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Référence :
Voir annexe III

Annexes : Trois.

Texte abrogé :
Instruction n° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 4 juillet 2006

Mot(s) clef(s) : Organisation générale - Terre.

Classement dansl'édition méthodique : BOEM 112

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La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de Terre à partir du 1er juillet 2007.

La présente instruction est complétée par trois annexes :

1. Annexe I. Le schéma de l’organisation du commandement organique.

2. Annexe II. La répartition des formations par commandement et direction de service.3. Annexe III. La liste des textes de référence.

1. DEFINITIONS PRELIMINAIRES

Le décret n° 91- 668 du 14 juillet 1991 (cf annexe III), relatif au commandement dans les armées, définit deux types de commandement: 
le commandement opérationnel, responsable de l’emploi des forces,
le commandement organique, responsable de la préparation des forces.
L'autorité exerçant le commandementopérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.

1.1. Le commandement opérationnel.

Le commandement opérationnel s’exerce dans le cadre d’une opération militaire ; il relève du chef d’état-major des armées (CEMA).
Le commandant opérationnel est responsable de :
6.l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ;
7. l’exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
8. l’attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
9. la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.

En temps normal, les différents commandements de l’armée de Terre n’exercent pasde commandement opérationnel.

1.2. Le commandement organique.

Le chef d’état-major de l’armée de Terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique sur l’ensemble des formations de l’armée de Terre.
Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :
10. l'organisation, l'instruction, l'entraînement et la sécurité ;
11. la définition et l'expression des besoinsà satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
12. la gestion et l'administration du personnel, ainsi que l'application de la réglementation aux conditions de vie.

2. ORGANISATION

2.1. Principes

L'armée de Terre comprend (cf. annexe I) :

• l’état-major de l’armée de Terre ;
• la direction du personnel militaire del’armée de Terre ;
• les forces ;
• les régions Terre ;
• les services ;
• les organismes chargés de la formation du personnel et de l’enseignement militaire supérieur.

Ces composantes sont placées sous l’autorité du chef d’état-major de l’armée de Terre (CEMAT) dans les conditions définies par le décret n° 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d’état-major.En outre, des organismes sont directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de Terre: l’inspection de l’armée de Terre (IAT) et l’inspection du service de santé pour l’armée de Terre (ISSAT).

2. . Organisation des différentes composantes du commandement organique

2.2.1. L’état-major de l’armée de Terre (EMAT)

L’état-major de l’armée de Terre est placé sous les ordresd’un officier général, major général de l’armée de Terre, qui remplace le chef d’état-major de l’armée de Terre en cas d’absence ou d’empêchement.
Le major général de l’armée de Terre (MGAT) assiste le chef d’état-major dans l’exercice de ses attributions. Il propose et met en œuvre la politique générale de l’armée de Terre par l’intermédiaire de l’état-major dont il dirige les travaux....
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