ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE :
Bureau organisation

INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/MGAT/BORG/PEO/231 du 7 août 2007 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de Terre.

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Référence :
Voir annexe III

Annexes : Trois.

Texte abrogé :
Instruction n° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 du 4 juillet 2006

Mot(s) clef(s) : Organisation générale - Terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 112

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La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de Terre à partir du 1er juillet 2007.

La présente instruction est complétée par trois annexes :

1. Annexe I. Le schéma de l’organisation du commandement organique.

2. Annexe II. La répartition des formations par commandement et direction de service.

3. Annexe III. La liste des textes de référence.

1. DEFINITIONS PRELIMINAIRES

Le décret n° 91- 668 du 14 juillet 1991 (cf annexe III), relatif au commandement dans les armées, définit deux types de commandement: le commandement opérationnel, responsable de l’emploi des forces, le commandement organique, responsable de la préparation des forces.
L'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.

1.1. Le commandement opérationnel.

Le commandement opérationnel s’exerce dans le cadre d’une opération militaire ; il relève du chef d’état-major des armées (CEMA).
Le commandant opérationnel est responsable de : 6. l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ; 7. l’exécution de ces plans et de la conduite des opérations ; 8. l’attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ; 9. la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.

En temps normal, les différents commandements de l’armée de Terre n’exercent