UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DE SCIENCE D’AIX – MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES D’AIX – MARSEILLE

CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS 3 Avenue Robert Schuman, 13090 Aix en Provence

Mémoire présenté par Melle DEVEMY Marine Sous la direction de Maître Christian SCAPEL

Mémoire pour le Master II Droit maritime et des transports Année universitaire : 2010 – 2011

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REMERCIEMENTS

Je tiens avant tout à remercier Maître Christian Scapel pour sa disponibilité et pour m’avoir donné l’opportunité d’intégrer cette formation et ainsi de confirmer mon projet professionnel. Je tiens également à remercier l’ensemble des professeurs qui sont intervenus pendant cette année pour les connaissances qu’ils sont su m’apporter. Mes remerciements se tournent également vers Nicolas Jugé, directeur de chez Forsea’s, pour ses précieux conseils ainsi que toute son équipe, pour leurs encouragements et leur patience. Enfin, je remercie mes parents pour leur soutien sans faille.

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SOMMAIRE

Ière PARTIE. PRESENTATION GENERALE DE LA COASSURANCE
Chapitre 1. Les acteurs de la coassurance
Section I. Les acteurs de l’assurance Section II. Les acteurs spécifiques de la coassurance Section III. Les organismes impliqués dans la coassurance

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Chapitre 2. Le fonctionnement de la coassurance
Section I. La coassurance : de l’étude du risque à la prise d’effet de la garantie Section II. Les aspects marquants la vie de la coassurance

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IIème PARTIE. LES ASPECTS PARTICULIERS DE LA COASSURANCE
Chapitre 1. La survenance et la gestion du sinistre
Section I. La survenance du sinistre Section II. L’absence de solidarité des coassureurs Section III. Le règlement du sinistre

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Chapitre 2. L’évolution de la notion de coassurance
Section I. Les nouvelles formes de coassurance Section II. La coassurance en droit communautaire

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CONCLUSION TABLE