droit
Université de Nice-Sophia Antipolis
ANNEE UNIVERSITAIRE : 2014-2015
ANNEE D'ETUDES : Licence 1
MATIERE : Introduction au droit privé
PROFESSEUR : Mme K. SONTAG
ASSISTANT(S) : A.Abdoukarzazi, C.Allard, S.Borderon, K. Sontag
THEME DE LA SEANCE : La hiérarchie des normes
N° DE LA SEANCE : 3
1. Bibliographie générale indicative :
J. CARBONNIER, Droit civil, Introduction, 27e éd., 2002, Thémis, PUF
F. GENY, Méthodes d’interprétation et sources en droit privé positif, t. 1, t 2, 1re éd. 1899, 2e éd. 1919 ; Science et technique en droit privé positif, t. 1 à 4, 1914. –
J. GHESTIN et G. GOUBEAUX avec le concours de M. FABRE-MAGNAN, Traité de droit civil, Introduction générale, 4e éd., 1994, LGDJ.
A. HAURIOU, Droit constitutionnel et institutions politiques, 4e éd., 1970, LGDJ.
H. KELSEN, Théorie pure du droit, trad. Ch. EISENMANN, 1962, Dalloz.
B. OPPETIT, Essai sur la codification, 1998, PUF
G. RIPERT et J. BOULANGER, Traité de droit civil, t. 1, 1956-1960, LGDJ.
G. RIPERT, Le déclin du droit, 1949, LGDJ. –
J. CARBONNIER, Effectivité et ineffectivité de la règle de droit, Année sociologique 1957 1958, p. 3 et Flexible droit, 10e éd., 2001.
F. EWALD, Naissance du code civil (extraits choisis par), 2004, Flammarion.
J. GAUDEMET, La codification, ses formes et ses fins, Études J. Eglesias, 1988, Madrid, p. 28.
F. GRANET, Perturbation dans la hiérarchie des normes juridiques, Mélanges P. Catala, 2001, Litec, p. 41. –
N. MOLFESSIS, La sécurité juridique et l’accès aux règles de droit, RTD civ. 2000.662.
D. DE BÉCHILLON, Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l’État, thèse Paris, 1996.
N. MOLFESSIS, Le Conseil constitutionnel et le droit privé, thèse Paris II, 1997.
2. Lire et discuter :
RTD Civ. 2001 p. 749
Hiérarchie des normes : du système au principe
Pascal Puig, Agrégé des facultés de droit ; Professeur à l'Université d'Avignon
L'essentiel
De plus en plus sollicitée mais de moins