elodie

519 mots 3 pages

Chap. 2 7/04/14

2) Transmission et restructuration

A) Transmission

Les motifs de transmission d’une entreprise sont divers et variés il peut s’agir d’un décès d’un départ a la retraite d’une reconvention professionnel ou d’une session pour réaliser une plus-value. Les conséquences de la décision du chef d’entreprise seront différentes et l’impact sur la structure sera plus ou moins important selon la forme juridique qui aura été choisi au départ part l’entrepreneur. De plus les conséquences ne sont pas les même selon que la transmission a lieu pour cause de mort ou bien entre vif.

Transmission successorale (pour cause de mort)

Entreprise individuelle
Transmission aux héritiers qui peuvent devenir commerçant et poursuivre l’activité ou vendre
SNC
Dissolution de la société
SARL
Poursuite avec les héritiers agréés en vertu des statuts
SAS
Selon la prévision des statuts
SA
Action librement négociable (aux porteurs)

Cession entre vifs

Entre individuelle
Cession du fonds de commerce ou de ses éléments actifs
Apport du fonds de commerce à une société nouvelle
Mise en location gérance
SNC
Cession de titres possible si unanimité des associés
SARL
Si conjoint ou descendant cession titre
1/3 avec agrément des autres associés
SAS
Selon les statuts
SA
Cession libre des titres au porteurs

B) Les groupes de sociétés et la restructuration

Les restructurations d’entreprise sont des techniques qui ont pour but d’adapter les entreprises aux différentes formes de stratégie industrielle commerciale et financière déterminé par les dirigeants ou imposé par les actionnaires les restructurations peuvent prendre plusieurs forme et sont très contrôlé en ce qui concerne les actionnaires par l’autorité des marchés financiers afin d’éviter les stratégie abusives dans un seul et unique but spéculatif

La

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La pêche miraculeuse, Konrad WITZ, 1444 Cette œuvre est une peinture à la tempera sur sapin rouge. L’œuvre mesure 132cm par 154cm, avec le cadre les dimensions sont de 148cm par 169cm. Cette peinture représente un paysage avec des personnages au premier plan. Le christ au premier plan, habillé d’une étoffe rouge tourne presque complètement le dos au spectateur et regarde vers un groupe de personnages. Il est auréolé d’un nimbe à palmettes.….

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comme tous les actifs, capacités, processus organisationnels, attributs de la firme, informations, savoirs etc. contrôlés par une firme, qui lui permettent de concevoir et de mettre en œuvre des stratégies qui améliorent son bon fonctionnement et son efficacité. Il distingue les ressources en trois catégories : les ressources de capital physique, les ressources de capital humain et les ressources de capital organisationnel. Pour Barney (1991), il existe quatre conditions que les ressources d’une firme doivent remplir pour lui procurer un avantage concurrentiel pérenne.  Elles doivent être de valeur (V).….

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