Plan d’action Environnement : vers une certification ISO 14001 de TEC ?

Version Juin 2008

TEC – 38 rue Sénac de Meilhan 13001 Marseille – France Tel/ Fax : + 33 (0) 4 91 91 81 25 – Accueil@tec-conseil.com www.tec-conseil.com Société de conseil, d’études et de formation dans le domaine du tourisme, des transports, de l’environnement et de l’aménagement du territoire

Sommaire
A. INTRODUCTION 4 4 4 4 5 5 6 6 6 9 9 9 9 11 11 11 12 12 12 12 12 13 13 13 13 16

A.1 LE CABINET TEC A.1.1 UNE DEMARCHE EN COHERENCE AVEC LES ACTIVITES DU CABINET A.1.2 LES LOCAUX A.2 QUELQUES MOTS SUR LA NORME ISO 14001:2004 A.3 METHODOLOGIE B. ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

B.1 ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX B.1.1 LES EMISSIONS DANS L’AIR B.1.2 LES REJETS DANS L’EAU B.1.3 LES REJETS DANS LE SOL B.1.4 UTILISATION DES MATIERES PREMIERES ET DES RESSOURCES NATURELLES B.1.5 UTILISATION DE L’ENERGIE B.1.6 ENERGIE PRODUITE B.1.7 DECHETS ET SOUS-PRODUITS B.2 ASPECTS SUR LESQUELS LE CABINET PEUT AVOIR UNE INFLUENCE B.2.1 LA CONCEPTION ET LE DEVELOPPEMENT B.2.2 LES PROCEDES DE FABRICATION B.2.3 L'EMBALLAGE ET LE TRANSPORT B.2.4 LES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES ET LES PRATIQUES DES SOUS-TRAITANTS ET
FOURNISSEURS B.2.5 LA GESTION DES DECHETS B.2.6 LA DISTRIBUTION, L'UTILISATION ET LA FIN DE VIE DES PRODUITS B.2.7 LA FAUNE ET LA BIODIVERSITE B.2.8 TABLEAU RECAPITULATIF B.3 EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES

C.

POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE

C.1 OBJECTIFS, CIBLES ET PROGRAMME 16 C.1.2 TABLEAU RECAPITULATIF, DESIGNATION DES RESPONSABILITES ET CALENDRIER DE REALISATION 27 C.2 MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT 30 C.2.1 RESSOURCES, ROLES, RESPONSABILITE ET AUTORITE 30 C.2.2 COMPETENCE, FORMATION ET SENSIBILISATION 30 C.2.3 COMMUNICATION 31 C.2.4 DOCUMENTATION 31 C.2.5 MAITRISE DE LA DOCUMENTATION 31 C.2.6 MAITRISE OPERATIONNELLE 32 C.2.7 PREPARATION ET REPONSE AUX SITUATIONS D'URGENCE 32 C.3 CONTROLE 32 C.3.1 SURVEILLANCE ET MESURAGE 32 C.3.2 ÉVALUATION DE LA CONFORMITE 33 TEC – 38 rue Sénac de