Environnement

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Plan d’action Environnement : vers une certification ISO 14001 de TEC ?

Version Juin 2008

TEC – 38 rue Sénac de Meilhan 13001 Marseille – France Tel/ Fax : + 33 (0) 4 91 91 81 25 – Accueil@tec-conseil.com
www.tec-conseil.com

Société de conseil, d’études et de formation dans le domaine du tourisme, des transports, de l’environnement et de l’aménagement du territoire

Sommaire
A.INTRODUCTION 4 4 4 4 5 5 6 6 6 9 9 9 9 11 11 11 12 12 12 12 12 13 13 13 13 16

A.1 LE CABINET TEC A.1.1 UNE DEMARCHE EN COHERENCE AVEC LES ACTIVITES DU CABINET A.1.2 LES LOCAUX A.2 QUELQUES MOTS SUR LA NORME ISO 14001:2004 A.3 METHODOLOGIE B. ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

B.1 ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX B.1.1 LES EMISSIONS DANS L’AIR B.1.2 LES REJETS DANS L’EAU B.1.3 LES REJETS DANS LE SOL B.1.4UTILISATION DES MATIERES PREMIERES ET DES RESSOURCES NATURELLES B.1.5 UTILISATION DE L’ENERGIE B.1.6 ENERGIE PRODUITE B.1.7 DECHETS ET SOUS-PRODUITS B.2 ASPECTS SUR LESQUELS LE CABINET PEUT AVOIR UNE INFLUENCE B.2.1 LA CONCEPTION ET LE DEVELOPPEMENT B.2.2 LES PROCEDES DE FABRICATION B.2.3 L'EMBALLAGE ET LE TRANSPORT B.2.4 LES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES ET LES PRATIQUES DES SOUS-TRAITANTS ETFOURNISSEURS B.2.5 LA GESTION DES DECHETS B.2.6 LA DISTRIBUTION, L'UTILISATION ET LA FIN DE VIE DES PRODUITS B.2.7 LA FAUNE ET LA BIODIVERSITE B.2.8 TABLEAU RECAPITULATIF B.3 EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES

C.

POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE

C.1 OBJECTIFS, CIBLES ET PROGRAMME 16 C.1.2 TABLEAU RECAPITULATIF, DESIGNATION DES RESPONSABILITES ET CALENDRIER DE REALISATION 27 C.2 MISE EN ŒUVRE ETFONCTIONNEMENT 30 C.2.1 RESSOURCES, ROLES, RESPONSABILITE ET AUTORITE 30 C.2.2 COMPETENCE, FORMATION ET SENSIBILISATION 30 C.2.3 COMMUNICATION 31 C.2.4 DOCUMENTATION 31 C.2.5 MAITRISE DE LA DOCUMENTATION 31 C.2.6 MAITRISE OPERATIONNELLE 32 C.2.7 PREPARATION ET REPONSE AUX SITUATIONS D'URGENCE 32 C.3 CONTROLE 32 C.3.1 SURVEILLANCE ET MESURAGE 32 C.3.2 ÉVALUATION DE LA CONFORMITE 33 TEC – 38 rue Sénac deMeilhan 13001 Marseille – France Tel/ Fax : + 33 (0) 4 91 91 81 25 – Accueil@tec-conseil.com
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Société de conseil, d’études et de formation dans le domaine du tourisme, des transports, de l’environnement et de l’aménagement du territoire

C.3.3 NON-CONFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET ACTION PREVENTIVE C.3.4 MAITRISE DES ENREGISTREMENTS C.3.5 AUDIT INTERNE C.4 REVUE DEDIRECTION

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© TEC, août 2007

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A. Introduction
A.1 Le cabinet TEC
A.1.1 Une démarche en cohérence avec les activités du cabinet
TEC est un cabinet de conseil international spécialisé dans les secteurs du tourisme, des transports, de l’aménagement du territoire et de l’environnement. Ce cabinet exerçant ses activités dans des domaines liés à l’environnement etprivilégiant une approche durable dans l’ensemble de ces secteurs, il se doit d’avoir une politique de fonctionnement respectueuse de l’environnement. Dans ce cadre, TEC s’est donné pour but de minimiser ses impacts négatifs sur l’environnement en définissant une politique environnementale. Le cabinet a décidé de mettre en place une démarche de management environnemental inspirée de la norme ISO 14001:2004,c'est-à-dire de procéder à une analyse de ses activités vis-à-vis de l’environnement puis de planifier et de mettre en oeuvre une démarche de limitation de ses impacts sur l’environnement suivie dans le temps. Compte tenu de sa petite taille et de son budget (chiffre d’affaire compris entre 200 000 et 300 000 €), l’obtention de la certification ISO 14001 n’est pas l’objectif du cabinet à courtterme suite (coût élevé), à moins de trouver des subventions. Par contre il souhaite inscrire sa démarche de management environnemental dans ce cadre afin d’aller vers cette certification à plus long terme.

A.1.2 Les locaux
Le cabinet TEC est constitué de 4 consultants en moyenne sur l’année, auxquels s’ajoutent des consultants associés travaillant partiellement en sous-traitance pour le...
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