etude sur lacontrefacon

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La contrefaçon est un phénomène vieux comme le monde. En effet depuis l’Antiquité sud américaine les escrocs fabriquaient déjà des fausses fèves de cacao et les faisaient passer pour des vrais. Si les premières mesures de lutte contre celle-ci datent du XVe siècle, aujourd'hui on assiste à une harmonisation des moyens de lutte au niveau mondial. La contrefaçon est une atteinte de la constitution ou imitation d’un produit sans en posséder les droits ou en laissant penser que la reproduction est authentique.

I/ Présentation de la contrefaçon

A - Quoi ? : Définition de la contrefaçon La contrefaçon est une utilisation sans droit d'un élément de propriété protégée. Une production contrefaite possède une marque identique à celle désignée dans l'enregistrement, sans l'autorisation du propriétaire du droit exclusif de la production. L’élément de la production doit avoir le consentement du titulaire du brevet pour importer ou vendre le produit. Toute reproduction, sans autorisation de l'auteur est une production contrefaite. La production contrefaite touche plusieurs domaines : le textile (les vêtements, les accessoires de mode et les chaussures de sport), les multimédias (les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films et les équipements contrefaisant de téléphone : coques, batterie … ), l’automobile (des pièces de rechange automobile contrefaites : filtres, pièces de moteurs etc.), l’électroménager (robots ménagers, radio, …), le cosmétique (les parfums,…), les produits alimentaires, les jouets, et encore d’autres produits. Les médicaments peuvent être des produits contrefaits (un médicament sur deux vendu sur Internet est contrefait ; les faux médicaments sous-dosés ou sur-dosés surtout sont les plus dangereux) et constituent une menace réelle pour la santé et la sécurité des personnes qui en consomment.

B - Qui ? : Les responsables de la contrefaçon Généralement, ce sont des personnes pauvres et souvent très

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