INSTRUCTION
MODE OPERATOIRE CODE FOURNISSEUR

Carte d’identité
Intitulé
Libellé du processus ou procédure de rattachement
Référence documentaire
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SOMMAIRE

Carte d’identité 1
1 Contrôle du document 3
1.1 Propriété du document 3
1.2 Historique des versions 3
1.3 Relecteurs obligatoires 3
1.4 Approbateurs obligatoires 3
1.5 Liste de diffusion 4
2 Documents de référence 4
3 Vocabulaire et abréviations 4
4 Description détaillée 5
4.1 Finalité 5
4.2 Logigramme (Facultatif) 5
4.3 Etapes de l’instruction 5
4.4 DOSSIER FOURNISSEUR 6
4.5 CREATION D’UN CODE FOURNISSEUR FRANCAIS 8
4.6 CREATION D’UN CODE FOURNISSEUR ETRANGER 18
IBAN 22
Exemples 22
 Allemagne (22) Format IBAN : DEkk BBBB BBBB CCCC CCCC CC 22
4.7 MODIFICATION D’UN CODE FOURNISSEUR 23
4.8 MODIFIER LES CONDITIONS DE PAIEMENT NON STANDARD 27
4.9 AJOUTER UN FACTO A UN CODE FOURNISSEUR 30
4.10 MODIFIER LA TVA SUR UN CODE FOURNISSEUR ETRANGER 34
4.11 INACTIVATION D’UN CODE FOURNISSEUR 36
4.12 SUIVI DES FOURNISSEURS 38
5 Annexes 39
5.1 CHECK LIST FOURNISSEUR 39
5.2 KBIS 40

1 Contrôle du document
1.1 Propriété du document
Nom du document
MODE OPERATOIRE CODE FOURNISSEUR
Localisation du document
Base documentaire Vdoc / Disque partagé ou sharepoint Achats
Propriétaire du document
Responsable
Créateur du document
Rédacteur

1.2 Historique des versions
Version
Motif de création
Rédacteur
Date de rédaction
1
Création mode opératoire
Mosseri Jérémie
08/08/12
2
Modification mode opératoire suite migration de l’outil PSFT
Ajout de nouvelles captures d’écran
Richard Mélanie
17/02/2014
3
Mise à jour au format selon modèle standard d’un mode opératoire
Soisson Sébastien
16/09/14
4
Revue de la version et ajout d’un lexique
Richard Mélanie
17/09/14
Conformément à la procédure