FORMulaire de demande relatif aux
PROGRAMMES de PROMOTION coFINANCés par l’UE 1 2

1 titRe du programme

2 ORGANISATION(S) proposante(s)

2.1 Présentation
Nom, adresse, courrier électronique, téléphone, télécopie, personne de contact
Dans le cas d’une proposition présentée par plusieurs organisations, indiquer celle qui coordonne le programme.

2.2 Représentativité de l’organisation/des organisations proposante(s) pour le(s) secteur(s) concernés
(Se référer à l’annexe si nécessaire)

2.3 Attestation de la capacité financière
(Pour les annexes nécessaires, voir la note explicative)

3 Organisme(s) d’execution (Dans le cas où l’organisme d’exécution n’a pas encore été sélectionné, voir pont 3.4)

3.1 Présentation
Nom, adresse, courrier électronique, téléphone, télécopie et personne de contact
Dans le cas où plusieurs organismes ont été retenus, indiquer quelles actions sont mises en œuvre par chacun d’eux

3.2 Description de la procédure de mise en concurrence et critères de sélection de l’organisme proposé Nombre d’appels d’offres envoyés et d’offres reçues

3.3 Attestation des compétences techniques et de la capacité à mettre en oeuvre le programme
Clarification des capacités techniques et financières de l’organisme d’exécution. Pour les annexes nécessaires, voir la note explicative.

3.4 Si l’organisme d’exécution n’a pas encore été sélectionné :
Calendrier prévu et procédure de mise en concurrence envisagée pour la sélection

3.5 Si l’organisation proposante décide de mettre en oeuvre une certaine partie du programme :
Les conditions prévues dans le règlement de la Commission (CE) No 501/2008 doivent être accomplies.

4 précisions relatives au programme

4.1 Produit(s) et secteur(s) concerné(s)

4.2 Type de programme: information/promotion/mixte

4.3 État(s) membre(s) compétent(s) Dans le cas d’une proposition présentée par plusieurs États membres, indiquer l’État membre qui coordonne le