Chapitre 1
Analyser et représenter l’organisation du système d’information
Transversalité et limites
La situation professionnelle de départ peut être traitée en transversalité avec les deux premiers chapitres de A4 « Organisation et planification ».

La proposition à faire au dirigeant est demandée sous forme d’une note de synthèse écrite. Il serait judicieux, dans le cadre de A8, d’entraîner les étudiant(e)s à présenter un compte-rendu oral. Le professeur joue le rôle du dirigeant.
Situation professionnelle : Bioteck, p. 7
Réflexion, p. 8
1. Résumez les objectifs de votre mission.
Proposition de réponse
Il s’agit pour l’assistant(e) d’améliorer, de sécuriser et de systématiser la procédure de dépôt des brevets de Bioteck en France et à l’étranger.
2. Quels en sont les enjeux pour Bioteck ?
Proposition de réponse
Les droits intellectuels attachés aux brevets et licences représentent pour Bioteck un enjeu stratégique non seulement en termes de valeur portée au bilan comptable, mais également en termes d’avantage concurrentiel. Négliger cette création de valeur en omettant de la protéger juridiquement peut conduire à amputer le capital intellectuel de l’entreprise de sa principale composante, en particulier dans une entreprise d’ingénierie comme Bioteck.
Mise en œuvre, p. 8
1. Déposer un brevet auprès de l’INPI
a. Résumez, dans un tableau, les contraintes administratives et les principales difficultés auxquelles se trouve confronté le déposant de brevet.
Proposition de réponse
Contraintes administratives
(INPI)
Difficultés à surmonter
(Bioteck)
Appréciation de la brevetabilité
Dans chaque groupe de projet, et au fur et à mesure de l’avancement des travaux, distinguer clairement ce qui est susceptible d’être breveté de ce qui ne l’est pas (ou de ce qui l’a déjà été).
Dépôt de la demande le plus tôt possible, avant toute divulgation
– Rédiger le plus rapidement possible et avec précision les « revendications » qui délimitent exactement les