Guide de réalisation d'étude d'impact sur l'environnement
|Avant-propos |
|Introduction |
|Caractéristiques de l'étude d'impact |
|Exigences ministérielles et gouvernementales |
|Intégration des objectifs du développement durable |
|Incitation à adopter une politique environnementale et de développement durable |
|Incitation à consulter le public en début de procédure |
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|Partie I - Contenu de l'étude d'impact |
|1. Mise en contexte du projet |
|1.1 Présentation de l'initiateur |
|1.2 Contexte et raison d'être du projet |
|1.3 Solutions de rechange au projet