Guide enquete accident

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Guide d’enquête et d’analyse des accidents

Juin 1998

Conception :
Charles Plante Sylvie Poulin

Traitement de texte :
Guylaine Chevalier

Conception graphique :
Passerelle bleue

Infographie :
Steve Langlois Dépôt légal Bibliothèque nationale du Québec Bibliothèque nationale du Canada ISBN: 2-920891-49-9 (2 e édition, 2e trimestre 1998) ISBN: 2-920891-32-4 (1 e édition, 4etrimestre 1992)

© Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur«Affaires municipales», 1998

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Table des matières
Introduction . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 Partie I : L’accident du travail
1.1 Qu’est-ce qu’un accident du travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1.2 Causes, événement et conséquences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.3 La déclaration des accidents . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Partie II :L’enquête et l’analyse des accidents
2.1 L’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 2.2 Cheminement d’une enquête d’accident . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 2.3 Scénario de l’enquête . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 2.4 Recherche des faits. . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 2.5 Identification des causes directes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 2.6 Rapport d’enquête. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 2.7 L’analyse. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 232.8 Le contrôle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27 2.9 Rapport d’analyse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30

5

Introduction

D

ans le cadre d’une démarche préventive,l’élimination des causes des accidents doit être un objectif majeur dans un

des connaissances pour recueillir systématiquement des faits et les analyser afin d’identifier les causes réelles des accidents. Cette démarche n’a pas pour but de rechercher des coupables mais vise la mise en application de mesures préventives pour éliminer les dangers ou contrôler les risques.

milieu de travail. Pouratteindre cet objectif,

l’enquête et l’analyse des accidents sont des activités importantes à réaliser car elles permettent d’identifier les causes des événements accidentels et de recommander des mesures correctives pour les éliminer ou les contrôler à la source.

Il existe différentes techniques d’enquête et d’analyse des accidents et les procédures varient d’une organisation à une autre.Lorsque dans une organisation, la décision de commencer à faire l’enquête et l’analyse des accidents est prise, quelques questions surgissent : Doit-on enquêter sur tous les accidents ? Qui peut faire les enquêtes et les analyses des accidents ? Comment doit-on procéder ?

Ce guide de l’APSAM doit donc être perçu comme un document d’information qui a pour objectif d’aider les différents...
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