HISTOIRE DU DROIT
SEMESTRE 1 :
Objectif : permet de répondre aux questions fondamentales ; qu’est-ce que le droit ; comment se forme-t-il ; dès qu’il y a une société du droit les futurs juristes doivent le comprendre.
Le droit c’est la loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme.
Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde, il y a du droit, on ne peut pas y échapper. Nous on va s’intéresser au stade d’évo du droit.
Ces stades d’évo sont liés à l’histoire des régimes politiques. L’idée c’est de suivre la succession des régimes.
THEME 1/ L’ORIENT ANCIEN : LA NAISSANCE DU DROIT.
L’idée de justice est ancienne car elle permet de régler les rapports qui unissent les hommes et la caractéristique de cette période c’est que la loi vient des dieux. Ensuite les hommes vont s’affranchir des dieux pour créer eux-mêmes le droit, ces hommes sont des gens célèbres, mais aussi des anonymes.
Le droit, un don des dieux.
On parle ici d’un droit sans justice, les hommes ne sont pas des créateurs mais simplement des sujets. A) La législation divine en Mésopotamie.
Dans cette région du monde, l’écriture apparaît autour de 3200 av.JC.
1) Origine de la règle : le plus ancien témoignage que l’on a retrouvé c’est aux alentours de 2100 av. JC. Ce code là, c’est le code UR-NAMMU. L’origine de ce droit est bien divine, celui qui a donné le droit au roi UR est le dieu LUNE NANA. Le lieu est aussi à