rireLes contrats mentionnent en général deux types d'indemnisation : valeur de reconstruction vétusté déduite encore appelée valeur d'usage, et indemnisation en valeur à ne
Exemple :
Pour une maison dont la valeur de reconstruction est estimée à 200.000€, l'expert retient 20% de vétusté, l'indemnité sera égale à 200.000€ x (100% - 20%) = 160.000€
L'indemnisation en valeur à neuf : Cette garantie est un complément d'indemnisation visant à limiter la perte liée à l'application d'un coefficient de vétusté.
Si vous en bénéficiez, vous serez indemnisé en deux temps : d'abord une somme correspondant à la valeur de reconstruction vétusté déduite et ensuite, un complément d'indemnisation, correspondant à la vétusté.
Mais attention, ce complément d'indemnisation est plafonné à 25% de vétusté. Donc, jusqu'à 25% de vétusté, vous serez indemnisé sur la base de la valeur de reconstruction à neuf de votre bien. Au delà, la part de vétusté excédant 25% restera à votre charge.
En reprenant l'exemple précédent :
Pour une maison dont la valeur de reconstruction est 200.000€, si l'expert retient 20% de vétusté, vous recevrez d'abord une indemnité égale à 200.000 x (100% - 20%) = 160.000€
Vous recevrez ensuite votre complément d'indemnité correspondant à la vétusté : soit 20% x 200.000 = 40.000€.
Vous serez donc indemnisé au final pour 200.000€, soit la valeur à neuf de votre bien.
Pour cette même maison, si l'expert a retenu 40% de vétusté, vous recevrez d'abord une indemnité égale à 200.000 x (100% - 40%) = 120.000€.
Vous recevrez ensuite votre complément d'indemnité plafonné à 25% de vétusté, soit 25% x 200.000 = 50 000€.
Au total, vous aurez touché 170.000€ et les 15% de vétusté restants seront à votre charge.
D'autre part, pour que cette garantie puisse jouer, plusieurs conditions doivent être réunies :
• il faut que l'immeuble soit reconstruit dans les deux ans.
• Le bâtiment reconstruit ne doit pas subir trop de modifications par rapport au bâtiment détruit.