SCO 6200 IFRS 9 Instruments financiers

Nadi Chlala FCA, FCMA Sophie Bessette, CA

Rappel
Comptabilisation
Une entité doit comptabiliser un actif financier ou un passif financier dans son bilan lorsqu'elle devient une partie aux dispositions contractuelles de l'instrument. Une entité doit comptabiliser un actif non financier (ou un passif non financier) lorsqu’il est probable que des avantages économiques futurs associés à l'élément seront reçus par l’entité (ou seront payés par l’entité) ; et (2) que le coût de l'élément peut être mesuré de façon fiable.

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Rappel
Dépréciation Les actifs sont testés pour dépréciation pour s’assurer que les avantages économiques futurs en découlant justifient le montant présenté au bilan Il existe trois modèles de dépréciation:
1. Modèle des pertes encourues 2. Modèle des pertes prévues 3. Modèle de la juste valeur
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Rappel
États financiers – IAS 1 (AÉRG)

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Rappel
Comptabilité de couverture
Éléments à considérer

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IFRS 9
Objectif et phases de développement
L’IASB a publié l’IFRS 9 Instruments financiers (dernière version révisé en octobre 2010) qui vise à remplacer l’IAS 39 afin de résoudre les problèmes suivants: Complexité et manque de comparabilité découlant du classement possible des actifs et des passifs financiers dans diverses catégories. Crainte que les dispositions sur la dépréciation retardent l’identification et la comptabilisation des pertes. Complexité et ambiguïté des dispositions visant la comptabilité de couverture. La norme IFRS 9 est développée en trois phases: a) classement et évaluation; b) dépréciation; et c) comptabilité de couverture et autres.
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IFRS 9
Phase I –classement et évaluation (actifs)
Deux catégories d’actifs financiers : les actifs financiers évalués au coût amorti, et les actifs financiers évalués à la juste valeur.

Deux exigences pour être classé dans la catégorie au coût amorti: l’entité doit détenir l’actif dans le but de collecter des flux