INSTITUTIONS EUROPEENNES :
Plan :
Introduction :
1/ Qu’es ce que c’est les institutions européennes ?
A/ Les institutions du conseil de l’Europe
1/ Origines et mission du conseil de l’Europe
2/ Les objectifs du Conseil de l’Europe
3/ Fonctionnement du Conseil de l’Europe
4/ La convention de sauvegarde des Droits de l’homme et les libertés fondamentales de 1950 B/ Présentation de l’Union Européenne et de ses institutions
2/ L’Union Européenne, organisation d’intégration et non de coopération à la différence des organisations internationales classiques
A/ Les organisations de coopération

Thème 1 : L’histoire de la construction européenne
Partie 1 : Les grandes étapes de la construction européenne
1/ 1946-1956, les débuts de la construction européenne
2/ 1957-1973, de l’Europe des six à l’Europe des neufs
3/ 1974-1984,
4/ 1985-1991, la relance européenne
5/ 1992-2007, la naissance de l’Europe politique

Partie 2 : Les traités institutifs des communautés européennes et leurs évolutions
1/ Le traité de Paris instituant la communauté européenne du charbon et des l’acier
A/ La mise en place d’un marché commun
B/ La mise en place d’une union douanière
C/ L’élaboration de politiques communes

2/ Les traités modifiant les traités instituant les communautés européennes
A/ L’acte unique européen de 1986
1/ La réalisation du marché intérieur unique
2/ Le traité modifie les règles de fonctionnement des institutions communautaires
3/ Ce traité élargie les compétences communautaires
B/ Le traité sur l’Union Européenne (1990)
1/ L’Union Européenne et sa structure en pilier
2/ Les autres apports du traité sur l’Union Européenne
C/ Le traité d’Amsterdam
1/ Accroissement des compétences de l’Union
2/ Renforcement des pouvoirs du Parlement européen
3/ Possibilité d’organiser les « coopérations renforcées »
4/ Le traité d’Amsterdam crée la fonction nouvelle de : haut représentant de la PESC
5/ Réforme institutionnelle dans la perspective de