Iso14001

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Fiche technique

ISO 14001
Avant de mettre en place un Système de Management Environnemental (SME), il est nécessaire de réaliser un état des lieux complet du site ou de l’organisme à considérer. C’est la phase la plus longue. Cette analyse environnementale initiale se décompose en 2 parties majeures : l’état des lieux réglementaire approfondi, l’état des lieux des aspects et impactsenvironnementaux des activités de l'entreprise (qualitatif et quantitatif). C'est sur la base de cette analyse initiale que seront dégagés les aspects environnementaux significatifs, les priorités et par conséquent le programme environnemental.

Les 17 exigences de la norme ISO 14001
Politique environnementale Il s'agit d'une déclaration formelle rédigée par le chef d'entreprise, dans laquelle sontdécrits les objectifs globaux et les principes de la démarche selon le processus d'amélioration continue. Elle doit orienter la stratégie environnementale de l’entreprise et susciter une forte implication du personnel. A s p e ct s e n v i r o n n e m e n t a u x Il s’agit d'identifier tous les impacts (significatifs ou non) de l’entreprise sur l’environnement. E x i g e n c e s lé g a l e s e t a u tr e s e x i g e n c e s Au-delà de la réglementation (ex : normes de rejets), il s’agit des paramètres à prendre en compte dans l’analyse (ex : proximité d’une zone naturelle protégée, exigences des clients, etc…) Objectifs et cibles Pour chaque impact significatif, il faut alors fixer des objectifs et cibles, cohérents avec la politique, prenant en considération l'ensemble des exigences (légales,financières, opérationnelles, commerciales, parties intéressées…) P r o g r a m m e d e M a n a g e m e n t E n vi r o n n e m e n t a l Basé sur les priorités dégagées lors de l'analyse environnementale, il décline : les objectifs et cibles environnementaux (si possible quantifiés) les mesures pour atteindre ces objectifs et cibles, les échéances fixées pour les mettre en œuvre, les moyens(financiers et humains) les responsables Il s’agit du plan d’action à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs et cibles (responsabilités, moyens, délais). A ce stade, le programme environnemental est établi, il reste à le mettre en œuvre et à faire fonctionner le Système de Management Environnemental.

C.C.I. Arras/Service Développement des Entreprises/Sophie Perret Du Cray/mars 2008

S t r uct u r e e t r e s p o n s a b i l i t é Le "Qui fait quoi ?" définit la structure du système et les responsabilités de chaque acteur. Formation, sensibilisation et compétence Les acteurs du SME doivent être compétents à la hauteur de leurs responsabilités et des tâches qui leur sont assignées. Cela nécessite de mettre en place un plan de formation (interne ou externe) Communication Ce voletporte à la fois sur la communication interne à l’organisme et externe. Documentation du Système de Management Environnemental Papier ou informatique, le système documentaire doit décrire les éléments essentiels du SME et leurs interactions. Maîtrise de la documentation Des procédures doivent être établies et tenues à jour, afin de maîtriser tous les documents nécessaires et faisant partie du SME(identifier, gérer, archiver…) Maîtrise opérationnelle Il s’agit de planifier les activités associées aux aspects environnementaux significatifs : procédures et critères opératoires (diffusion aux fournisseurs) Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir Ces procédures doivent permettre de réduire les impacts environnementaux en cas d’urgence. Le système ainsi mis en place est apte àfonctionner. Il doit néanmoins faire l’objet de contrôles et d’actions correctives en cas de non-conformités. S u r v e i l l a n ce e t m e s u r a g e Il consiste notamment à effectuer un suivi des performances par rapport aux objectifs et cibles fixés dans le programme. Non-conformité, action corrective et action préventive Les actions correctives et préventives ont pour objectif de lever les...
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