Je ne sais pas

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  • Publié le : 14 mars 2011
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La violence : l’article 180 du Code civil exige un consentement libre. La violence est une hypothèse rare en matière de mariage. On fait application des articles 1111 et 1114 du Code civil : la violence est cause de nullité même si elle est exercée par un tiers autre que celui à qui l’acte profite c’est-à-dire généralement les parents ou plus largement l’entourage. Cependant, au contraire de laviolence vice du consentement en matière de contrat, il s’agit essentiellement de la violence morale. La violence doit présenter une certaine gravité et doit avoir été injuste. Elle est difficile à prouver.
La loi du 4 mars 2004 a précisé à l’article 180 alinéa 1er du Code civil in fine que « l’exercice d’une contrainte sur les époux ou l’un d’eux, y compris par crainte révérencielle envers unascendant, constitue un cas de nullité du mariage ».
° La violence.
Par violence il faut entendre violence physique: exemple d'un arrêt de la Cour d'Appel d’Agent du 14 juin 1890 où le père avait battu la fille à coups de bâton pour qu'elle se marie. La loi du 11 juillet 1975 modifie l'article 180 qui dispose que s'il y a eu une erreur sur la personne ou sur la qualité essentiel de la personne,l'autre époux peut demander la nullité du mariage.
L'erreur dans la personne équivaut à une erreur sur l'identité physique de la personne soit sur l'identité civile. Un exemple: un homme épouse Catherine, or il épouse Nathalie, c'est le problème du voile au XIXe siècle. Il y eu substitution d'une personne sur une autre. L'erreur sur l'identité civile c'est en fait qu'on croit épouser un célibataireet après on découvre que c'est un divorcé à condition que l'erreur soit déterminante pour le consentement.  Il tient en compte aussi l'erreur de la nationalité sur le conjoint. C’est le cas de l’affaire Zoé Berthon
Le T.G.I. du Mans a admis par un jugement du 18 mars 1965 l'erreur sur l'état mental du conjoint. C'est une façon d'admettre que la santé mentale du conjoint est une qualité dans lemariage. Le tribunal civil de Grenoble du 20 novembre 1958 et le T.G.I. d'Avranches du 10 juillet 1973 ont admis le divorce pour manque d'aptitude sexuelle du conjoint.
Cette jurisprudence libérale a été consacrée par la loi du 11 juillet 1975 (article 180). Depuis cette loi, la nullité pour erreur sur les qualités essentielles du conjoint est une nullité expressément prévue. A l'heure actuelle,(30 action pour nullité par an) la jurisprudence admet la nullité pour erreur sur le passé pénal du conjoint (T.G.I. de Paris du 23 mars 1982) et la nullité pour erreur sur les aptitudes sexuelles ainsi que sur la santé mentale (T.G.I. de Vezoul du 28 novembre 1989 Dalloz page 590 où le mariage a été annulé par la femme qui avait dissimulé son placement en curatelle).
La jurisprudence a aussi admisla nullité du mariage obtenu sur les convictions religieuses et sentiments du conjoint: T.G.I. du Mans du 07 décembre 1981.

La violence dans le mariage se produit quand un partenaire tente de nuire physiquement ou psychologiquement l'autre. L'attention à la violence dans le mariage a commencé avec le mouvement des femmes, comme il y eut préoccupation au sujet des épouses battues par leurmari. La violence dans le mariage reste un axe majeur du féminisme moderne en particulier dans les préoccupations de la violence contre les femmes. Cependant, avec la montée du mouvement des hommes, il ya certains plaidoyer en faveur de maris comme des victimes. Même alors, le nombre de victimes déclarées de sexe masculin est beaucoup moins que le nombre de leurs homologues féminins. 

La violencedans le mariage est universel. La forme de violence varie d'une violence physique à la violence sexuelle, la violence psychologique à la privation économique.La violence dans le mariage peut être vu de toutes les cultures, races, ethnies et religions. Cependant la sensibilisation et la documentation de la violence dans le mariage varie d'un pays. 

La violence physique dans le mariage est...