la contrefacon objet d etude

1796 mots 8 pages

+
Ministère de l’Éducation Nationale
Académie de Versailles

Lycée professionnel privé BETH RIVKAH
43-49 rue Raymond Poincaré - 91330 YERRES
 : 01.69.49.62.62 - : 01.69.49.36.61

Session 2015
BAC Professionnel G A
Épreuve Economie et Droit
Évaluation Epreuve ponctuelle

MON PROJET D’ÉTUDE

Mon thème d’étude N° : 1 La contrefacon , un fléau en evolution

1- Recherche de documents / plan
2- Rédaction de l’étude
3- Saisie et mise en page
4- remise du travail final

Nom : Elimeleh Prénom : Yael
Classe : Terminale Pro GA

Professeure : Mme VALETTE
Mon thème  Économie Droit
Le cadre juridique des echanges

Ma recherche documentaire
DOCUMENT 1
Titre : les saisies de contrefaçon en hausses en 2014

Nature : article de presse Date : 04/11/2014

Source : http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2014/11/04/20002-20141104ARTFIG00005-les-saisies-de-contrefacons-en-hausse-en-2014.php

Idée générale : ce document montre la hausse des saisies de produit contrefait en 2014

DOCUMENT 2
Titre : Aspects juridiques de la lutte contre la contrefaçon
Nature : article de presse

Source : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11069-aspects-juridiques-de-la-lutte-contre-la-contrefacon
Idée générale :
Ce document cite tous les aspects juridiques pour lutter contre la contrefaçon

DOCUMENT 3
Titre campagne de sensibilisation
Nature : image Date :

Source :

Idée générale :

DOCUMENT 4
Titre : Le Comité national anti-contrefaçon lance une campagne de sensibilisation des e-consommateurs
Nature : article Date : 18 juillet 2014.
Source : http://www.cnac-contrefacon.com

Idée générale : ce document montre les campagnes de sensibilisation contre la contrefaçon et leurs moyens d’agir.

DOCUMENT 5
Titre : La contrefaçon touche désormais tous les domaines d'activité dans le monde
Nature : article de presse

en relation

Stg terrictoire
933 mots | 4 pages

Consignes Travail de groupe à rendre sur papier. L’évaluation prendra en compte le respect des consignes et la qualité des réponses. Essayez de répondre au traitement de texte ; mais pour les 2 cartes faîtes-les au crayons + stylo. Activité n°1 :….

montre plus
Synthèse polution à Marseille
371 mots | 2 pages

Pour conclure, après tous ces efforts fournis de recherche et de sensibilisation, il reste à analyser….

montre plus
Etude eco droit le recrutelent
1128 mots | 5 pages

BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE – DROIT ÉTUDE N°: 1 Dates de réalisation : du 20/11/2012 au | Académie : MONTPELLIER Etablissement : CHARLES CROS | Nom : RaynierPrénom : ClaireClasse : TVA | Partie du programme concernée par l'étude : * Le contexte de l'activité professionnelle….

montre plus
objet d'etude contrefacon
1489 mots | 6 pages

OBJET D'ETUDE Sujet d'étude : L’analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences. Thème abordé : Le cadre juridique des échanges. Problématique : la contrefaçon a-elle des conséquences sur la marque ? Plan de la synthèse : I.….

montre plus
objet d'etude contrefacon
1297 mots | 6 pages

Comprendre et analyser la contrefaçon et ses conséquences pour le commerce légal. Dans un premier temps nous verrons combien de secteurs sont concernés, dans un deuxième temps nous verrons quelles sont les incidences néfastes liées au pillage du savoir-faire et enfin nous finirons par comment lutter contre la contrefaçon. 1- Les secteurs concernés Les contrefaçons sont partout, avant surtout dans le luxe, maintenant dans l’électronique, les médicaments, la nourriture… Les médicaments :….

montre plus
objet detude numero 3
1165 mots | 5 pages

Baccalauréats Professionnels Tertiaires Epreuve D’Economie-Droit Etude N°1 Date de réalisation : Février 2015 Académie de Paris Etablissement : Lycée professionnel Maria Deraismes Nom : Achour Prénom : Célina Classe :….

montre plus
Agent immobilier
2059 mots | 9 pages

Consigne : Pour cela, vous devez tout d’abord : 1. analyser chaque document à l’aide d’un tableau récapitulatif , 2. Mobiliser vos connaissances 3.….

montre plus
Rapport
604 mots | 3 pages

Benouahlima Rani BACCALAUREAT PROFESSIONNEL RAPPORT DE STAGE ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 Foyer Charles Vanel Sommaire Présentation 4 Remerciements 5 Partie 1 : Economie – Gestion 6 1. PRESENTATION DE L’ENTREPRISE 7 a. Fiche d’identité 7 c. Secteur d’activité : vente d’articles de sport 8 d. Taille de l’entreprise 8 e. Effectifs 8 g. Historique de l’entreprise 8 2. La structure de l’entreprise 9 a. Situation géographique 9 b. La capacité de recrutement de l’entreprise 9 3.….

montre plus
Étude bac pro
641 mots | 3 pages

BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE - DROIT ÉTUDE N°: 1 Dates de réalisation : du 14/11 au 09/01 2012 | Académie : BORDEAUXÉtablissement : LYCEE LYAUTEY | Nom : SADIKIPrénom : GHANIMEClasse : 1er PRO COMPTABILITER | Partie du programme concernée par l’étude :….

montre plus
Fsfdsfgfdgf
1724 mots | 7 pages

FICHE DE PRÉSENTATION D’UNE ÉTUDE BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE – DROIT | | |ÉTUDE N° : 1 Dates de réalisation : du 10/12/2012 au 01/02/2013 | |Académie : NANCY-METZ |Nom : SASCKSTEDER | | | | |Établissement : |Prénom : Loïc | |LP René CASSIN METZ | | | |Classe : 2VENT | |Partie du programme concernée par l’étude : | | | | | |Le contexte de l’activité professionnelle |□ | |Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales |□ | |Les relations sociales dans les organisations |□ | |La création de richesses |□ | |L’organisation des échanges….

montre plus
objet d tude1
701 mots | 3 pages

PLAN DU DOSSIER D’ETUDE L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Quels sont les impacts de la contrefaçon sur les entreprises de marques ? Plan du dossier présenté : I. Définition de la contrefaçon II. Quelles conséquences la contrefaçon a pour les entreprises ? III.….

montre plus
Etude eco
915 mots | 4 pages

droit BACCALAUREAT PROFESSIONNEL TERTIAIRE EPREUVE D'ECONOMIE - DROIT Étude n°1 : Académie : Aix-Marseille établissement : Louis Martin Bret Nom : garcia Prénom : laurent Classe : 1ere Bac Vente Partie du programme concernée par l'étude :….

montre plus
Droit europée
1790 mots | 8 pages

la question de la répartition entre Conseil et Commission n'est pas à traiter. Si on ne rend pas le devoir maison, faire le plan détaillé de l'arrêt AETR. La CJUE: - siège à Luxembourg - a été créée pour uniformiser l'interprétation du traité, contrôler la bonne application des traités par les Etats, régler les problèmes qui pourraient intervenir entre le droit interne et le droit communautaire, s'assurer de la bonne articulation des traités en cas de succession de traités, garantir les droits des justiciables. - La compétence de la CJUE est obligatoire dans le cadre de l'interprétation des traités, à partir du moment où les Etats membres adhèrent au traité ils acceptent obligatoirement la compétence de la Cour.….

montre plus
Eco/Droit/la contrefaçon
4286 mots | 18 pages

SOMMAIRE Thème 1 : La contrefaçon Thème 2 : La publicité mensongère Thème 3 : L’exécution du contrat Thème 4 : Le droit de propriété THEME 1 : LA CONTREFACON Fiche de présentation Partie du programme concernée par l’étude : Thème du programme : Le droit de propriété et les libertés économiques Axe de réflexion :….

montre plus
Le commerce au cameroon
116523 mots | 467 pages

Institut d’Etudes de Développement Economique et Social (IEDES) UR 106/LCA Année 2003 N° attribué par la bibliothèque -------------- L’APPROVISIONNEMENT ET LA DISTRIBUTION ALIMENTAIRES A DOUALA (CAMEROUN) : LOGIQUES SOCIALES ET PRATIQUES SPATIALES DES ACTEURS Thèse en vue de l’obtention du grade de Docteur de l’Université de Paris….

montre plus