OBJET D ETUDE :

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION

SOMMAIRE :

LA CONTREFACON, UN FLEAU EN EVOLUTION.

I. Définition et analyse de la contrefaçon.

A) Secteurs touches par la contrefaçon et son evolution

B) Exemples de contrefaçon

II. Impact et conséquences de la contrefaçon.

A) Impact et conséquences économiques

B) Impact et conséquences sanitaires

III. Sanctions et moyens mis en place pour lutter contre ce fléau.

A) Prévention et sanctions

B) Actions diverses

INTRODUCTION

La contrefaçon a toujours existe depuis l antiquité en passant par la révolution français l émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laisse place au développement des marques commerciales.

A partir de 1980, la mondialisation a favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les payes émergents et les pays occidentaux.

Dans les années 2000, avec la montée des pays du BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine) la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle.

Mais qu’est ce que la contrefaçon ? Il s agit d une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque chose sans en avoir le droit et laissant présumer que la copie est authentique. Si la contrefaçon touchait essentiellement les produits de luxe, aujourd’hui elle s étend a tous les domaines (sante, alimentaire, vestimentaire, luxe, automobile) et bien d autres. Celle-ci est en perpétuelle évolution provoquant un réel fléau qui n est pas sans conséquence.

Nous verrons dans un premier temps par une analyse quels secteurs sont touches et l évolution de celle-ci, puis les impacts et conséquences de ce fléau et enfin les sanctions et moyens mis en œuvre pour lutter contre ce phénomène grandissant.